Sommaire

Le paysage médiatique connaît des changements radicaux. Sur Internet, un message diffamatoire peut miner la réputation d'une entreprise ou d'un particulier, et ce, à l’échelle mondiale. Inversement, l’auteur de toute communication publique controversée (qu’il s'agisse du contenu d’un site Web, d'un article, d’un discours, d'une émission de radio ou de télévision, d'une publicité, d’un communiqué de presse ou d'un prospectus) risque d’être tenu responsable de ses dires. En outre, les blogueurs et les propriétaires de sites Web font peu de cas des ordonnances de non-publication. Chaque jour, on assiste à la naissance de nouveaux sites Web indépendants, et il est difficile de contrôler le flux de l’information. Le secteur des médias doit donc relever des défis uniques afin de protéger sa réputation et de défendre ses libertés. Nos clients se tournent vers Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., S.R.L. (BLG), l’un des plus grands cabinets juridiques au Canada, pour les aider à surmonter ces obstacles. Nos avocats sont passés maîtres dans l'art de régler les problèmes liés aux ordonnances de non-publication, aux libelles diffamatoires, à la protection de la vie privée, à l’accès à l'information et à la liberté de la presse. Les conseillers juridiques de BLG, tous chevronnés, offrent un soutien à tous les intervenants du domaine des communications : entreprises, presse écrite, stations de radios, chaînes de télévision, médias électroniques et particuliers.

Publications

  • Michael Skene. « Canadian Defamation Verdicts: 2012 Update », Ad Idem National Media Law Conference, 2 et 3 novembre 2012.
  • David Crerar. « An Overview of Business Defamation », Canadian Insurance Law Reporter, décembre 2011.
  • Michael Skene. « Canadian Defamation Verdicts: 2011 Update », Ad Idem National Media Law Conference, 4 et 5 novembre 2011.
  • David Crerar. « Business Defamation », British Columbia Business Disputes (activités de formation juridique continue en Colombie-Britannique), avril 2011.
  • Smith et Peterson. Employers and Defamation in the Age of Social Media: A Look at an Employer’s Potential Liability as a “Publisher”, présenté en 2012 lors des conférences spéciales de la Law Society of Upper Canada.
  • Michael Smith. « Ties that Bind, Tweets that Defame », Canadian Underwriter, août 2011.

Marques de reconnaissance

Le travail du groupe Droit des médias et de la diffamation et de ses membres a été salué de la façon suivante :

  • Ils ont été classés en tête de liste dans la catégorie de la diffamation et des médias par The Best Lawyers in Canada®, édition 2013.
  • Ils figurent dans The Canadian Legal Lexpert® Directory, édition 2012.

Mandats représentatifs

  • Nous représentons et conseillons régulièrement, à l’échelle locale et nationale, des chaînes de télévision, stations de radio, journaux, magazines et médias Internet dans les domaines suivants : poursuites en diffamation, demandes des médias souhaitant obtenir des pièces à conviction, ordonnances de mise sous scellés, ordonnances de non-publication et conseils préalables à la publication.
  • Nous représentons régulièrement à la fois des demandeurs et des défendeurs dans le cadre de poursuites en diffamation, en particulier de dossiers commerciaux complexes.
  • R. v. Pickton, R. v. Malik and Bagri (Air India) : nous avons géré les demandes de divers médias (presse écrite et télévision).
  • R. v. Trott, R. v. Ertmoed :nous avons obtenu accès aux dossiers du tribunal contenant des confessions enregistrées sur vidéo dans des affaires de meurtre.
  • Anumba v. The Minister of Employment and Immigration: nous avons fait annuler une ordonnance de non-publication et l’interruption des procédures relativement au cas d’un demandeur d’asile qui craignait d’être persécuté par des chasseurs de prime.
  • Ironworkers Local 97 v. Gordon Campbell, the Liberal Party of BC, Southam Inc. and Brian Kieran : nous avons agi à titre de co-conseil pour la défense dans la cadre d’une action pour libelle, qui s’est soldée par le rejet de la demande à l’issue du procès.
  • Lasik v. TLC : nous avons plaidé lors d’une poursuite en diffamation opposant les deux plus importantes chaînes de cliniques spécialistes de la chirurgie des yeux au laser au Canada.
  • Rogacki v. Belz : nous avons réussi à maintenir le verdict favorable des jurés pour le compte d’un demandeur dans une affaire de diffamation.
  • Porter v. The York Regional Police Services Board et al. : nous avons défendu avec succès les parties à une poursuite collective en diffamation.