Formation

Fred Enns est un associé de notre bureau de Montréal. Me Enns a été admis au Barreau du Québec en 1990, au Barreau de New York en 1988 et au Barreau de la Colombie-Britannique en 2000. Il a reçu son diplôme en droit du programme national de la faculté de droit de l'Université McGill en 1987, et il est diplômé en common law et en droit civil. Il maîtrise le français et l'anglais.

Domaines de pratique

Me Enns est le chef régional de notre groupe Valeurs mobilières et marchés financiers; il est également membre des groupes Gestion des investissements et Droit des sociétés et droit commercial. Il est à la tête du groupe sectoriel Gouvernance des entreprises, à Montréal.

Citations et autres marques de reconnaissance

• Reconnu dans la parution 2011 du Canadian Legal Lexpert® Directory (Fonds d’investissement et gestion d’actifs – aspects fiscaux)

Expérience professionnelle

• Me Enns exerce dans le domaine des valeurs mobilières et du droit des sociétés; ses activités portent principalement sur le financement des entreprises, les fusions et acquisitions, les fonds de couverture, les fonds de capital d'investissement privé ainsi que la création de fonds communs de placement et le placement de leurs titres; il se consacre aux activités qui ont trait à l'inscription des gestionnaires de fonds et à des questions de gouvernance.
• Il conseille également ses clients à divers égards :
  • la conformité à la réglementation des valeurs mobilières,
  • les questions relatives à l'information continue,
  • l'inscription des conseillers et des courtiers,
  • les questions relatives à la gouvernance d'entreprise,
  • des fusions et acquisitions privées;
  • d'autres opérations commerciales d'entreprises.
• Voici un bref aperçu de l'expérience de Me Enns :
  • A agi pour le compte d'un gestionnaire de fonds de placement et d'un gestionnaire de portefeuille (fonds communs de placement et fonds de placement à capital fixe), pour ce qui est d'une gamme de questions de conformité;
  • A agi pour le compte d'émetteurs et de preneurs fermes quant à l'émission publique de titres de participation ou de titres de créance;
  • A agi pour le compte d'un fabricant et développeur mondial d'équipement et de logiciels pour le secteur de la télédiffusion, dans le cadre de son premier appel public à l'épargne et d'un placement secondaire visant l'émission d'actions ordinaires;
  • A agi pour le compte d'un organisme de placement collectif dans le cadre d'une transaction relative au remplacement du fiduciaire et du dépositaire des Fonds ainsi que du fournisseur de services, et à la modification et la mise à jour de la déclaration de fiducie de l'organisme de placement collectif;
  • A agi pour le compte de diverses sociétés de gestion de fonds de couverture et de fonds de capital d'investissement privé pour ce qui est des émissions publiques de titres de ces sociétés et des questions relatives à leur inscription;
  • A agi pour le compte du preneur ferme dans le cadre du placement privé de bons de souscription spéciaux et du prospectus simplifié subséquent visant l'émission d'actions et de bons de souscription d'une société pharmaceutique conjointement à une acquisition;
  • A agi pour le compte d'un groupe d'exploitants en télécommunications dans le cadre de plusieurs placements privés visant l'émission de débentures aux termes d'un acte de fiducie;
  • A agi pour le compte du preneur ferme dans le cadre d'un prospectus visant l'émission d'actions ordinaires et de bons de souscription d'un exploitant pétrolier et gazier établi au Québec;
  • A agi pour le compte des preneurs fermes dans le cadre du prospectus préalable de base visant un programme de billets à moyen terme de 1 milliard de dollars;
  • A agi pour le compte des preneurs fermes à l'égard de plusieurs prospectus simplifiés ou notices d'offre portant sur des obligations adossées à des hypothèques commerciales;
  • A donné des conseils relativement à la préparation de notices annuelles, de circulaires de sollicitation de procurations et d'autres documents liés à la divulgation permanente; a donné des avis à l'égard de divers dossiers traitant de gouvernance d'entreprise pour des émetteurs publics.

Associations professionnelles et affiliations

• Administrateur agréé et Fellow de l'Institut des secrétaires et administrateurs agréés;
• Membre de l'American Bar Association et de divers comités au sein de la division du droit des affaires de ce Barreau;
• Membre de l'Association internationale du Barreau et de son comité du droit des valeurs mobilières;
• Membre de l'Association du Barreau canadien;
• Me Enns a travaillé étroitement avec ISAA afin d'élaborer le Programme d'éducation et d'accréditation des administrateurs cofondé par ISAA et BLG.
• Me Enns donne régulièrement des présentations dans le cadre de séminaires et de conférences sur des sujets touchant la gouvernance d'entreprise et les valeurs mobilières, dont les suivants :
  • Federated Press – 3e cours sur la gestion du risque par les conseils d'administration - The Board's Risk Oversight Role in M&As and Takeovers; Toronto, le 19 avril 2010;
  • Fundamentals of Governance Law and Practice in the Public Sector  (Principes fondamentaux de gouvernance appliqués au secteur privé), dans le cadre de la conférence de L'Institut Canadien intitulée « Crown Corporate Governance », Ottawa, 19 janvier 2010;
  • CSCS (Canadian Society of Corporate Secretaries), Conférence annuelle sur la gouvernance d'entreprise, Governance and Risk Management: Best Practices in Not-for-profit and Crown Organizations (Gouvernance et gestion du risque : pratiques optimales pour les sociétés d'État et les organismes sans but lucratif), St. John's, Terre-Neuve-et-Labrador, 25 août 2009;
  • Federated Press – Gestion du risque et conseil d'administration - The Board's Risk Oversight Role in M & As and Takeovers (Le rôle du conseil d'administration dans l'évaluation du risque – Fusions et acquisitions et prises de contrôle), Toronto, le 4 juin 2009;
  • Séminaire sur les nouveaux règlements en matière de gouvernance proposés par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (Instruction générale 58-201 relative à la gouvernance);
  • Séminaire sur Shareholder Meeting Preparedness and Proxy Battles 2009 (Préparation des assemblées d'actionnaires et course aux procurations), Calgary, le 20 avril 2009;
  • Programme d'éducation et d'accréditation des administrateurs, Corporate Governance Module (Module sur la gouvernance des sociétés) à Toronto (février et septembre 2008), Montréal (octobre 2008), Vancouver (septembre 2008 et mars 2009), Calgary (novembre 2008), Ottawa (octobre 2008) et Nunavut (octobre 2009);
  • CSCS Canadian Society of Corporate Secretaries – Essentials of Corporate Governance: A Comprehensive Framework for Effective Governance and Emerging Issues (Éléments essentiels de la gouvernance d'entreprise : plan d'ensemble pour une gouvernance efficace et questions d'actualité) – La Malbaie (Québec), le 10 septembre 2007;
  • Institut des secrétaires et administrateurs agréés - 2006 Symposium on Corporate Effectiveness - Going Beyond Compliance The Evolution of Governance in Organizations (Symposium sur l'efficacité des entreprises – Au-delà de la conformité, évolution de la gouvernance d'entreprise) - Toronto, le 7 décembre 2006;
  • Institut Canadien - Le Nouveau Règlement 45-106: L'impact de la dispense de prospectus et d'inscription visant les placements privés sur les transactions de fusions et acquisitions - Fusions et acquisitions - Montréal, le 5 octobre 2006;
  • Institut canadien – The Passport System Regulation 11-101 (Le système des passeports – Règlement 11-101) – Montréal, le 26 janvier 2006;
  • Institut des secrétaires et administrateurs agréés – Corporate Governance, A Delicate Balance, The Nuts and Bolts of Corporate Governance (La gouvernance d'entreprise, un délicat dosage. Les rouages de la gouvernance d'entreprise) – Toronto, le 7 décembre 2005;
  • CSCS The Canadian Society of Corporate Secretaries – Corporate Governance, Staying on Top (La gouvernance d'entreprise, comment dominer la situation) – Banff, le 12  septembre 2005;
  • Institut des secrétaires et administrateurs agréés – Directors and Management: Managing the managers (Les administrateurs et la direction : gérer les gestionnaires) – Montréal, le 3 mai 2005.

Publications

• Corédacteur, What Directors Need to Know: Corporate Governance Participants Study Guide, Programme d'éducation et d'accréditation des administrateurs d'ISAA, Secrétaires agréés du Canada, 2008;
• « Going Private Transactions », publié dans le Montréal Business Magazine, décembre 2004.