Formation

Yvan Houle est un associé de notre bureau de Montréal et le chef national de notre groupe Construction, ingénierie, cautionnement et détournement. Il est également le chef régional du groupe Droit des autochtones. Diplômé de la faculté de droit de l'Université d'Ottawa, il a été admis au Barreau de l'Ontario en 1986 et au Barreau du Québec en 1989.

Domaines de pratique

La pratique de Me Houle dans le domaine de la construction est variée car il a représenté au fil des ans divers intervenants, dont les suivants : propriétaires, tant privés que publics, architectes et ingénieurs, entrepreneurs et cautions, ainsi que sous-traitants et fournisseurs. Il négocie et rédige les documents relatifs aux appels d’offres, les contrats de construction et d’approvisionnement ainsi que les ententes connexes pour les projets de construction, d’énergie et d’infrastructure et projets industriels. Son expérience touche une large gamme de modes d’acquisition de projets tels les partenariats publics et privés et de contrats de conception, de construction, de financement, d’ingénierie, d’approvisionnement et de gestion de la construction.

Me Houle jouit aussi d’une vaste expérience pour ce qui est de conseiller ses clients en matière d’approvisionnement et d’appel d’offres, et il les représente devant les tribunaux lorsque des différends surviennent à cet égard.

De plus, Me Houle conseille et représente des fabricants dans les litiges en matière de responsabilité du fabricant. Il est périodiquement appelé à conseiller les fabricants relativement à leurs obligations contractuelles et légales tant au Québec qu’en Ontario. Il a acquis une expertise particulière pour ce qui est de traiter avec le Bureau du coroner du Québec.

Me Houle participe également à l’Équipe du Nord de BLG et conseille divers organismes inuit actifs au Nunavik.

Citations et autres marques de reconnaissance

• Choisi par ses pairs pour faire partie de la parution 2012 de la publication The Best Lawyers in Canada® (Droit de la construction)
• Reconnu dans la parution 2012 de la publication Legal Lexpert®/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada (Droit de la construction)
• Reconnu dans la parution 2011 de la publication Canadian Legal Lexpert® Directory (Droit de la construction)
• Membre agréé du Collège Canadien des Avocats en droit de la construction; président de la section du droit des assurances et du cautionnement

Activités professionnelles et communautaires

• Membre, Association du Barreau canadien
• Trésorier, Section nationale du droit de la construction, Association du Barreau canadien
• Membre, Comité des admissions et supervisions de notre bureau de Montréal
• Membre, Conseil des manufacturiers, fournisseurs et services de l’Association canadienne de la construction

Conférences et publications

• 4 juin 2011 : « The owner’s discretion pursuant to a privilege clause in Quebec », Collège Canadien des Avocats en droit de la construction, Ottawa, Ontario
• 2 juin 2011 : Président, « Québec Innovation in Infrastructure Finance Forum », Project Finance, Montréal, Québec
• 20 mai 2011 : « Les clauses de réserve en matière d’appel d’offres : Leur étendue et leurs limites », Barreau du Québec, Formation continue
• 23 octobre 2010 : Président, Journées de formation nationale en droit de la construction de l’Association du Barreau canadien, Québec, Québec
• Septembre 2010 : « Les appels d’offres et les clauses d’exonération de responsabilité : Tercon Contractors Ltd  c. Colombie-Britannique (Transport et voirie) », Association du Barreau canadien
• 3 juin 2010 : « L’opposabilité de la clause d’élection de for et la responsabilité du manufacturier », U de BLG, Formation continue
• 8 mars 2005 : « Construction Insolvency -- Where do you go when the Financial Well runs dry? », Association canadienne de la construction
• 25 novembre 2004 : « Hypothèque légale de la construction : spécificités, risques et stratégies », Superconférence sur la construction, L’Institut Canadien
• 19 octobre 2004 : « Les réclamations pour coûts additionnels ont-elles frappé un mur? », conférence de l’Association du Barreau canadien
• 25 mars 2004 : « Coverage when you really need it, current issues in construction », Conférence de l’Association canadienne de la construction – Section de la construction
• 26 novembre 2003 : « La responsabilité des professionnels : obligations, déontologie, étendue et limites », Superconférence sur la construction – L’Institut canadien
• 2 octobre 2003 : « Les appels d’offres : tendances et considérations pratiques », conférence d’Infonex en 2003
• 11 avril 2003 : « Le recours délictuel : une nouvelle avenue pour les intervenants de la construction », conférence de l’Association du Barreau du Québec, publiée dans « Développement récents en droit de la construction 2003 »
• 4 avril 2003 : « Code de construction », conférence de la Corporation des Entrepreneurs Généraux du Québec
• 27 novembre 2002 : « Les développements importants en matière d’hypothèques légales », conférence de L’Institut Canadien