Formation

Charles Marquette est un associé de notre bureau de Montréal. Me Marquette a été admis au Barreau du Québec en 1983 et est diplômé de la faculté de droit de l’Université de Montréal. Il est devenu associé de notre cabinet en 1992. De plus, il a suivi les cours de l’Institut canadien des comptables agréés sur l’impôt sur le revenu ainsi que des cours spécialisés.

Me Marquette a débuté sa pratique au sein de notre cabinet dans le domaine du droit commercial général et du droit immobilier. Il a commencé à pratiquer dans les domaines de l’impôt sur le revenu et de la taxe de consommation en 1985.

Domaines de pratique

• Me Marquette est le chef national de notre groupe Impôt personnel et planification successorale. Il est également un membre actif de notre groupe Impôt des sociétés.

Citations et autres marques de reconnaissance

• Choisi par ses pairs pour faire partie de la parution 2012 de la publication The Best Lawyers in Canada® (Droit fiscal)

Expérience professionnelle

• Me Marquette se spécialise dans la planification fiscale et la mise en œuvre des aspects internes et commerciaux de la planification.
• Il conseille ses clients en matière d’impôt sur le revenu (et de TVQ et TPS), notamment sur l’utilisation de sociétés d’exploitation et de portefeuille, la rémunération du propriétaire/exploitant, les sociétés de personnes, la structure des fiducies, les conventions entre actionnaires, l’achat d’éléments d’actif et d’actions, les fusions et les acquisitions, l’abandon d’activités, l’exploitation d’une entreprise au Canada par des non-résidents, l’expansion à l’étranger (par exemple aux États-Unis), la propriété de biens américains par des Canadiens, le statut de travailleur autonome par opposition à celui d’employé, de l’immigration, l’émigration, la détention de biens étrangers transnationaux (incluant l’utilisation de fiducies), la planification successorale et le fractionnement du revenu ainsi que sur les organismes de bienfaisance et les organismes à but non lucratif.
• Me Marquette plaide également devant les tribunaux de fiscalité et devant Revenu Québec et l’Agence du revenu du Canada sur des questions fiscales, y compris la négociation de divulgations volontaires.
• Il conseille les grandes sociétés canadiennes ainsi que les entreprises à propriétaire unique, les particuliers, les cabinets comptables et les entreprises étrangères.

Activités professionnelles et communautaires

• Trust and Estate Practitioner, Society of Trust and Estate Practitioners
• Membre, Association du Barreau canadien
• Membre, Association canadienne d’études fiscales
• Membre, Association fiscale internationale
• Membre, Association de planification fiscale et financière du Québec
• Membre, American Bar Association
• Conférencier sur divers sujets reliés à sa pratique.