Formation

Michael Massicotte est un associé de notre bureau de Calgary. Après avoir effectué son stage au sein de notre cabinet, il a été admis au Barreau de l’Alberta et au Barreau du Haut-Canada en 1992.

Me Massicotte a obtenu son baccalauréat en droit de la University of Western Ontario où il s’est classé au palmarès du doyen. Il détient aussi un baccalauréat en commerce de la University of Windsor.

Me Massicotte est le chef régional de notre groupe Droit de l'environnement et est l’ancien chef régional de notre groupe Assurance et responsabilité civile. Il est également un membre actif de nos groupes Pétrole et gaz, Droit de l’environnement, Changement climatique, ainsi qu’Environnement, droit municipal, expropriation et réglementation.

Domaines de pratique

La pratique de Me Massicotte porte principalement sur les litiges de sociétés et les litiges commerciaux, de même que ceux liés à l’énergie et au droit de la réglementation, y compris les questions relatives au pétrole et au gaz. De plus, il a acquis une vaste expérience des questions touchant les assurances, le droit municipal, le droit de la santé et les réclamations relatives au droit des transports.

Expérience professionnelle

En Alberta, Me Massicotte agit à titre de mandataire autorisé pour de nombreuses sociétés nationales et internationales. Il a plaidé à titre d'avocat principal ou d’avocat-conseil dans un grand nombre de dossiers concernant des questions variées telles que :

• l'obtention d'approbations réglementaires pour des projets de sables bitumineux, y compris les approbations relatives à l’évaluation des impacts environnementaux;
• le règlement d'un litige prolongé en faveur d'une installation de stockage de gaz naturel en Alberta;
• la prestation de services de conseil auprès du gouvernement de l’Alberta relativement à des questions de réglementation, de consultation et de classification qui ont trait au dioxyde de carbone et à l’élaboration de projets de captage et de stockage de dioxyde de carbone;
• diverses questions de nature environnementale ou touchant d'autres types de réglementation, y compris la défense d’une poursuite liée au Water Act;
• de nombreux dossiers réglementaires plaidés devant la Alberta Utilities Commission pour le compte d'un réseau albertain de transport d'électricité;
• des affaires de droit constitutionnel. Par exemple, il a agi à titre d’avocat-conseil pour le compte du gouvernement de l'Alberta en plaidant avec succès la défense du plafond d'indemnités pour blessures mineures, régi par la Minor Injury Regulation;
• le règlement de différends commerciaux variés portant notamment sur les services bancaires, les faillites de même que les questions liées à la mise sous séquestre. Entre autres, Me Massicotte a agi en tant qu’avocat-conseil dans le litige Banque Royale c. W. Got & Associates Electric Ltd (entendu par la Cour suprême du Canada). Il a aussi plaidé pour le compte du gouvernement de l'Alberta dans le litige ATB c. West Edmonton Mall;
• les questions relatives à la responsabilité du fabricant, y compris les réclamations liées aux domaines de l’aviation et de l’automobile;
• les réclamations relatives à la responsabilité des administrateurs et des dirigeants ainsi que celles relatives à l’assurance contre les détournements, l’assurance vie et l’assurance invalidité;
• les réclamations pour dommages corporels, y compris les accidents de la route et les réclamations relatives à la responsabilité des occupants;
• la responsabilité médicale, les litiges touchant le droit de la santé et les réclamations relatives à la négligence professionnelle; et
• le droit du transport, ayant agi à titre de conseiller pour l'un des plus grands groupes d'entreprises de camionnage et de logistique au Canada.

Me Massicotte a plaidé devant tous les paliers de tribunaux de l'Alberta ainsi qu'à la Cour suprême du Canada. Il a également plaidé devant différents tribunaux administratifs.

Publications et conférences

Me Massicotte a participé à la rédaction de nombreux textes et articles portant sur des questions juridiques variées. Il a également présenté des conférences dans le cadre de nombreux séminaires. Ses publications et conférences les plus récentes incluent :

• « The Changing Legislation and Regulation of Carbon Capture and Storage – Impacts on Purpose, Policy and Projects », 2011 Canada Energy Law Foundation Jasper Seminar/ Petroleum Law Edition, Alberta Law Review, rédigé et présenté en collaboration avec Alan L. Ross.
• « The Changing Legislation and Regulation of Carbon Capture and Storage », Association du Barreau canadien, 21 avril 2011.
• « Alberta’s Electricity Sector and Climate Change: The Quest for Renewable Energy », Edge on Energy Seminar, 30 novembre 2010.
• « Crown to be Owner of Pore Space and Liable in Respect of Carbon Capture and Storage Projects – Bill 24 », bulletin BLG Oil and Gas, 16 novembre 2010.
• « Land Locked – Regional Planning in Alberta Could Impact Water Regulation », Water Canada Magazine, novembre/décembre 2010, rédigé en collaboration avec Michael A. Marion.
• « MiningWatch Canada v. Canada (Fisheries and Oceans) », bulletin BLG Oil and Gas, 12 février 2010.
• « Crown Consultation of First Nations – More to Come…Rio Tinto Alcan Inc. v. Carrier Sekani Tribal Council », bulletin BLG Oil and Gas, 11 mai 2010.