Notre groupe Construction, ingénierie, cautionnement et détournement

Que vos activités aient trait à la construction, à la promotion, au financement ou à la gestion d'un projet immobilier, il vous faut une équipe dévouée qui vous propose les stratégies juridiques gagnantes. Chez Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., S.R.L., notre groupe Construction, ingénierie, cautionnement et détournement est constitué d'avocats, de plaideurs et d'ingénieurs dont les connaissances et le dévouement vous aideront à atteindre les meilleurs résultats possibles.

BLG prend part au processus de la construction sous tous ses angles, de la planification à la conclusion des projets, et a une grande expérience du règlement des différends dans le domaine; le cabinet offre à ses clients des services juridiques qui englobent tout le cycle de vie d'un projet.

Tout comme vous, BLG estime qu'il faut atteindre l'excellence. Cet engagement à l'égard du service fait en sorte que les réalisations de nombre de nos avocats sont fréquemment reconnues au Canada et à l'étranger. Notre cabinet compte, globalement, le plus grand nombre d'avocats dont les compétences sont reconnues dans le domaine de la construction et des marchés publics au Canada, selon la parution 2011 de la publication Who's Who Legal – International Who's Who of Business Lawyers. La parution 2012 de la publication The Best Lawyers in Canada® classe le cabinet bon premier au Canada en droit de la construction avec 15 de ses avocats ayant fait l’objet d’une mention, et le cabinet est reconnu par PLC Which lawyer? comme un grand cabinet juridique dans le domaine de la construction. En outre, la publication The 2012 Lexpert® /American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada reconnaît plus de professionnels de BLG comme avocats « les plus fréquemment recommandés » en droit de la construction que tout autre cabinet d’avocats canadien. Le groupe Construction compte également des avocats qui sont reconnus par le Barreau du Haut-Canada comme spécialistes du droit de la construction. Nous sommes également fiers d'avoir le plus grand nombre d'avocats qui sont membres du Collège canadien des avocats en droit de la construction, par rapport à tout autre cabinet canadien. Enfin, en 2010, l'un de nos professionnels a été admis au sein de l'American College of Construction Lawyers, société qui regroupe les meilleurs avocats du droit de la construction aux États-Unis.

Doté d'une pratique qui sait répondre aux divers besoins de ses clients, le groupe Construction de BLG s'engage à assurer votre réussite dans ce domaine où les enjeux sont considérables.

Nos services

BLG représente un large éventail de sociétés régionales, nationales et multinationales dans le domaine de la construction. Nous comptons parmi nos clients des maîtres d'ouvrage publics et privés, des ingénieurs, des architectes, leurs assureurs, des entrepreneurs généraux et spécialisés, des fabricants, des fournisseurs de matériaux, des promoteurs, des gestionnaires immobiliers, des sociétés de cautionnement et des institutions financières.

Nous tirons notre force de nos connaissances approfondies touchant toutes les facettes de l'industrie et de notre possibilité d'analyser la question qui nous est soumise sous tous ses angles. Notre groupe hautement spécialisé répond aux besoins de nos clients en leur offrant rapidement les conseils juridiques dont ils ont besoin au jour le jour.

Nos services comprennent la prestation de conseils stratégiques à l'égard de projets de mise en valeur et de questions de livraison, la rédaction et la négociation de contrats ainsi que l'exercice et la défense rigoureuse des droits de nos clients devant les tribunaux et dans le cadre d'arbitrages commerciaux. Nous invitons nos clients à avoir recours à la médiation et aux autres modes alternatifs de résolution de conflits que nous considérons essentiels au règlement rapide et économique des litiges.

Ces démarches permettent souvent de préserver la relation commerciale entre les parties. Nous croyons également que la prévention des litiges est un des ingrédients essentiels au succès de nos clients; c'est pourquoi nous élaborons avec eux des programmes leur permettant de déceler et de prévenir les risques auxquels ils sont exposés.

Nos services incluent également la prestation de conseils sur des questions connexes à l'industrie de la construction, telles que l'octroi de permis et les dossiers de réglementation, le financement de projets, les assurances relatives aux projets, les questions environnementales, la responsabilité du fait des produits et les réclamations visant les matériaux de construction, les relations de travail (y compris les questions de santé et de sécurité au travail) et les erreurs et omissions des consultants.

Construction

Nous conseillons nos clients relativement à tous les aspects des projets de construction, y compris la rédaction et la négociation de toutes les formes d'ententes et de contrats en matière de construction comme les contrats clé en main, les contrats IAC, les contrats d'ingénierie, d'approvisionnement, de construction et de gestion de projets, les contrats de construction de base, les conventions d'achat d'équipement important, les ententes de services en matière d'architecture et d'ingénierie, les conventions de coentreprise, les contrats de sous-traitance, les ententes de financement ainsi que les ententes en matière de gestion de projet et de gestion de la construction. Nous voyons également à la rédaction et à la négociation de toutes les formes de documents d'approvisionnement comme les demandes de prix, les offres de service et les soumissions et nous offrons des conseils en matière d'approvisionnement et de soumission, de partenariats public-privé et quant à d'autres infrastructures et mégaprojets. Nous agissons pour le compte de nos clients dans le cadre des différends du domaine de la construction, des méthodes alternatives de résolution de conflits, de la gestion des risques en construction et des risques liés à la santé au travail et à la sécurité du public, des réclamations relatives aux privilèges où il y a négociation, des privilèges, du litige et de l'arbitrage, des assurances visant les projets de construction, des assurances de responsabilité civile des entreprises, des assurances des biens, des assurances des risques des entrepreneurs de construction, des assurances des pertes d'exploitation, des réclamations liées à la moisissure et à d'autres problèmes environnementaux, des cautionnements et de la responsabilité du fait des produits pour ce qui est des matériaux de construction et des engins de chantier.

Notre groupe possède un savoir-faire sans pareil quant à tous les aspects du droit de la construction, dont notamment :

• la rédaction de demandes de prix et d'offres de services ainsi que d'autres documents d'approvisionnement;
• la rédaction de toutes les formes de contrats et d'ententes en matière de construction;
• la négociation de contrats;
• la prestation de conseils relatifs aux infrastructures et aux mégaprojets;
• les partenariats public-privé;
• les regroupements de financement;
• les assurances liées à la construction, dont la couverture de responsabilité civile professionnelle;
• les différends relatifs à l'approvisionnement et aux soumissions;
• les réclamations liées aux retards et à la productivité;
• les privilèges de construction;
• la responsabilité du fait des produits et les réclamations relatives aux matériaux de construction;
• les réclamations en matière d'ingénierie et de géotechnique;
• les réclamations liées à la négligence professionnelle;
• les conflits liés aux immeubles en copropriété;
• les questions environnementales;
• l'entretien des autoroutes;
• les couvertures d'assurance et la défense connexe;
• les fuites dans des immeubles;
• les réclamations au cours de la construction;
• le litige en matière de détournement et de fraude;
• le recouvrement des actifs;
• l'insolvabilité en matière de construction.

Ingénierie

Nous offrons des conseils à nos clients relativement à tous les domaines du droit de l'ingénierie, y compris la rédaction et (ou) la négociation d'ententes de services d'ingénierie, la responsabilité professionnelle, les réclamations découlant de dommages causés à l'environnement et de conflits liés à la construction, la gestion des risques en ingénierie; la rédaction, la négociation et la prestation de conseils relativement à des contrats connexes, au devoir de mise en garde ainsi qu'aux assurances erreurs et omissions. Notre équipe comprend des ingénieurs qui ont de l'expérience tant dans le domaine juridique que dans celui de l'ingénierie.

Cautionnement

Nous conseillons nos clients relativement à toutes les facettes du droit lié au cautionnement, notamment, les réclamations de cautionnement, la gestion des risques liés au projet, les négociations, la gestion des sinistres et les litiges. Nous possédons une expertise éprouvée concernant tous les cautionnements, y compris les garanties de bonne exécution, les cautionnements de paiement de la main-d'œuvre et des matériaux, les cautionnements de soumission et divers autres formes de cautionnement. Nous sommes membres actifs de l'Association canadienne de caution et plusieurs membres de notre équipe siègent aux conseils exécutifs provinciaux de cette association.

Détournement

Notre groupe possède une vaste expérience dans la représentation de clients dans des dossiers de détournement et de fraude. Nous représentons des preneurs fermes et des propriétaires relativement à des réclamations portant sur les assurances détournement et vol ainsi que sur des abus de confiance. Nous avons de l'expérience en litige relatif à des cas de détournement et de fraude, y compris les fraudes par carte de crédit et par chèque, les fraudes liées aux investissements internationaux, les réclamations liées à des détournements, les fraudes civiles et les complots, les fraudes liées aux faillites, les détournements de biens et les pots-de-vin, les fraudes commises par des employés, entre autres choses. Nous possédons une expertise toute spéciale en matière de recouvrement lié aux réclamations pour fraude et détournement, dont les injonctions conservatoires, la récupération des biens, l'annulation de dispositions frauduleuses, les ordonnances de restitution, les ordonnances de divulgation et les lois sur les produits de la criminalité. Nous collaborons avec des détectives privés pour retrouver, geler et saisir des actifs dans le but d'aider nos clients à obtenir et à récupérer leurs biens. Nous offrons des avis juridiques à d'importants assureurs et sociétés de cautionnement sur des questions de gestion des risques et de traitement de l'information dans des cas de détournement et de fraude à l'assurance.

Notre expérience

Les membres de notre groupe ont plaidé devant les tribunaux de tous les échelons du système judiciaire, y compris devant la Cour suprême du Canada. Ils sont les auteurs d'ouvrages et d'articles de premier plan et de présentations marquantes dans le domaine du droit de la construction et du cautionnement et sont souvent invités à titre de conférenciers dans le cadre d'importantes conférences au sein de l'industrie de la construction.

Notre groupe est également représenté au sein de plusieurs associations et organisations liées à la construction et au cautionnement, dont l'Association du Barreau canadien, l'American Bar Association, les différents barreaux provinciaux, le Collège canadien des avocats en droit de la construction, l'American College of Construction Lawyers, l'Association canadienne de caution et de nombreuses associations de construction à l'échelle nationale, provinciale et locale.

Notre équipe, forte d'une vaste expérience, offre des conseils sur des questions d'ordre local, national et international. D'importants dossiers ont été traités récemment, dont les suivants :

• Airport Connector Bridge
• Projet Algoma DSPC
• Aluminerie Alouette (Sept-Îles, Québec)
• Projet du renouvellement du parc éolien de Bayside
• Franchissement du détroit de Georgia par BC Hydro
• Installations nucléaires de Bruce Power
• Tunnel du CN à Sarnia
• Centrale de cogénération (St-Félicien, Québec)
• Autoroute entre Fredericton et Moncton
• Gazoduc entre Lachenaie et East-Hereford, au Québec
• GM Place
• Autoroute 407 Ouest
• Projet de réduction du SO2 pour INCO
• Pont John Hart
• Projet hospitalier Kelowna-Vernon
• Pont Lion's Gate
• Centre universitaire de santé McGill (Montréal, Québec)
• Hôpital Montfort
• Projet de creusement de tunnels de la communauté urbaine de Montréal
• Place Ontario
• Train léger sur rail d'Ottawa
• Palladium d'Ottawa (dorénavant le Centre Corel)
• Pacific Coast et Neptune
• Sinclair Centre
• SkyDome (dorénavant le Rogers Centre)
• Skytrain Millennium Line
• Résidences universitaires Thunderbird de la UBC
• Centre de santé William Osler