Notre groupe Instruments dérivés

Lorsque nos clients concluent des transactions sur instruments dérivés, ils ont besoin de conseils pratiques et exhaustifs sur une myriade de questions juridiques complexes. Le groupe Instruments dérivés de Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., S.R.L. – le plus grand cabinet juridique à service complet au Canada, saisit les rouages essentiels de ce domaine de pratique et s'associe avec ses clients en vue de résoudre les questions multidisciplinaires qui sont soulevées à l'égard de ces transactions. Notre groupe Instruments dérivés jouit d'une grande expérience pour ce qui est des questions commerciales, administratives et de réglementation qui se posent dans le secteur et sur le marché des instruments dérivés et il travaille de concert avec vous, comme membre de votre équipe, en vue de concrétiser votre stratégie commerciale et d'atteindre les meilleurs résultats possibles.

BLG est fort d'une solide expertise et s'engage à garantir votre succès. Les membres du groupe Instruments dérivés agissent couramment pour le compte d'institutions financières, de gouvernements, de sociétés d'État, de fonds multicédants, de fonds de placement, de caisses de retraite, de fabricants et de distributeurs de produits, d'entreprises qui sont les utilisatrices finales de produits et d'autres participants au marché. Nous savons que la prestation de conseils juridiques de toute première qualité en matière d'instruments dérivés ne peut se faire que par l'entremise d'une équipe d'avocats qui ne se restreint pas aux seuls documents, mais qui tient compte des risques commerciaux et juridiques qui pourraient avoir des incidences sur les clients, dans l'immédiat ou à long terme.

Tout comme vous, BLG vise l'excellence et l'atteinte des objectifs fixés. Cet engagement à l'égard du service fait en sorte qu'un grand nombre de nos professionnels sont fréquemment reconnus dans les publications spécialisées nationales et étrangères. À titre d'exemple, des professionnels du groupe Instruments dérivés de BLG ont été nommés dans la parution 2009 des publications de classement juridique Chambers Global – The World's Leading Lawyers, Best Lawyers in Canada et The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada.

Chez BLG, c'est d'abord le service! Tout ce que nous entreprenons témoigne de notre passion, de notre engagement et de notre performance.

Nos services

Le groupe Instruments dérivés de BLG conseille des clients sur la conception des marchés et des produits, les questions de conformité et de réglementation et tous les aspects des transactions qui portent sur des instruments dérivés, notamment la structure, la conception, la négociation et la clôture des transactions ainsi que le déroulement des distributions privées et publiques de produits dérivés. Nous représentons également un certain nombre de parties institutionnelles qui réglementent les initiatives de trésorerie, car nous avons une grande expérience de la négociation avec le Bureau du surintendant des institutions financières et les organismes provinciaux de réglementation des valeurs mobilières.

Nous donnons régulièrement des conseils à nos clients provenant du domaine du pétrole, du gaz naturel et de l'électricité ainsi qu'à des fonds multicédants, des fonds de placement et des caisses de retraite du Canada au sujet de la création d'instruments et de produits reliés aux dérivés. Nous conseillons régulièrement nos clients sur des questions de conformité et d'octroi de garanties qui ont trait à des annexes de soutien au crédit et à d'autres documents analogues. Nous aidons nos clients dans des dossiers d'insolvabilité et dans le cadre d'autres procédures en vue de faire valoir leurs droits aux termes de transactions sur instruments dérivés.

Enfin, nous soutenons nos clients en leur donnant des conseils au chapitre de la réglementation des personnes inscrites, dans le contexte des titres et des contrats à terme boursier sur marchandises et des questions de conformité qui ont trait à la distribution de produits dérivés. Nous aidons aussi nos clients à négocier des instruments dérivés à des bourses telles la Bourse de Toronto, la Bourse de Montréal, le Marché climatique de Montréal et la Natural Gas Exchange.

Notre expérience

Voici quelques exemples de transactions et d'activités auxquelles les avocats du groupe Instruments dérivés ont participé :

• Nous avons représenté Ernst & Young dans le cadre de la restructuration d'effets de commerce d'une valeur de 32 milliards de dollars au Canada. Nous avons soutenu Ernst & Young en tant que consultant du comité pancanadien dans le cadre du plan de restructuration des effets de commerce adossés à des créances émis par des tiers et en tant que moniteur des fonds multicédants émetteurs en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.
• Nous avons conseillé une institution financière canadienne de tout premier plan sur des questions associées à son entrée sur le marché des instruments dérivés hors cote.
• Nous avons représenté la International Swaps and Derivates Association (la « ISDA ») relativement à son intervention fructueuse dans la procédure d'appel relative à l'insolvabilité d'Androscoggin Energy LLC.
• Nous avons analysé et négocié des accords-cadres de la ISDA et d'autres participants du secteur régissant l'ensemble des activités de négociation d'un large échantillon représentatif de participants au marché des instruments dérivés, notamment des institutions financières canadiennes et étrangères, des services publics, d'importantes sociétés d'énergie intégrées, des sociétés de la Couronne, des fonds multicédants de titrisation, des organismes de placement collectif, des sociétés d'investissement à capital fixe, des fonds de couverture et des fonds communs.
• Nous avons élaboré l'ensemble des conventions relatives à la ISDA, fourni des conseils et négocié des ententes à ce titre, pour le compte du fonds multicédant de titrisation de prêts hypothécaires à l'habitation le plus important du Canada.
• Nous avons entrepris l'examen détaillé des questions relatives au soutien au crédit et aux biens affectés en garantie découlant de programmes d'opérations de couverture relatifs au gaz naturel et à l'électricité, pour le compte de plusieurs services publics et sociétés pétrolières et gazières.
• Nous avons obtenu des approbations réglementaires et d'autres approbations pour le compte d'entités étrangères pour qu'elles puissent entrer sur le marché des échanges d'électricité et de gaz naturel au Canada.
• Nous avons conseillé plusieurs services publics au sujet de leur entrée sur le marché des échanges d'électricité et de gaz naturel aux États-Unis.
• Nous avons prêté main-forte à un distributeur de contrats pour différence ( contracts for differences) hors cote quant à une vaste gamme d'instruments financiers sous-jacents, notamment des actions, des indices, des produits de base et des devises, pour qu'il devienne membre de l'Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières et qu'il soit inscrit auprès des organismes de réglementation en valeurs mobilières du Canada.
• Nous avons prêté main-forte à un émetteur de contrats pour différence pour ce qui est d'un placement de détail au Canada, y compris les exigences de prospectus et les dispenses de prospectus, en vue de faciliter le dialogue continu avec les organismes de réglementation en valeurs mobilières du Canada au sujet de politiques traitant d'instruments dérivés inédits.
• Nous avons mis au point des produits axés sur les instruments dérivés aux fins de fonds de placement, y compris des fonds clones et des fonds à rendement géré efficaces sur le plan fiscal et conformes aux règles sur les valeurs mobilières concernant les instruments dérivés.
• Nous avons conseillé de nombreux clients du secteur de l'énergie sur leur droit de mettre fin aux transactions sur instruments dérivés conclues avec Enron et ses sociétés affiliées, et ce, au titre du règlement en espèces et de la livraison matérielle.
• Nous avons plaidé et eu gain de cause (y compris devant une compétence en appel) au sujet de divers droits des contreparties ayant trait à l'établissement et à la mise à exécution de leurs réclamations quant à certaines transactions relatives aux instruments dérivés.
• Nous avons agi pour le compte de Blue Range Resources dans le cadre de la première décision dont on ait rendu compte portant sur les « contrats financiers admissibles ».
• Nous avons mis au point divers programmes de gestion du risque pour le compte de nombreux participants au marché, notamment la préparation de pratiques et de politiques optimales destinées aux conseils d'administration et à la direction.