Notre groupe Droit du divertissement
Notre groupe Droit du divertissement met l’accent sur tous les aspects de l’industrie du divertissement
La force de ce groupe repose sur les connaissances juridiques et commerciales de ses professionnels qui oeuvrent dans cette industrie. Ses membres possèdent des expériences variées en divertissement, notamment dans les domaines du cinéma, de la télévision, de la musique, des sports, des multimédias, de l’Internet et autres. Ses membres possèdent également de l’expérience comme conseillers auprès de studios d’envergure relativement à la réglementation des transactions et à la réalisation de productions internationales, conseillers auprès de financiers, de banques et auprès d’investisseurs ou de prêteurs, conseillers auprès d’équipes sportives professionnelles, ainsi que conseillers et avocats aux activités commerciales pour des télédiffuseurs et d'organismes fédéraux de réglementation.
Nos relations nationales et internationales ainsi que nos bureaux de Vancouver, Calgary, Toronto, Ottawa et Montréal sont une source d’accès direct et rapide à l’ensemble des intervenants de l’industrie du divertissement au Canada et à l’étranger : professionnels, institutions financières, ministères, commissionnaires et organismes de réglementation.
Nos services
Que vous représentiez une société canadienne ou une division internationale en quête d’occasions d’affaires ou de partenariats au Canada ou qu’il s’agisse d’une transaction internationale visant des coproductions dans plusieurs juridictions, nos services visent à anticiper et à satisfaire tous vos besoins dans l’industrie mondiale du divertissement, un secteur en évolution constante.
De nouveaux défis et de nouvelles possibilités surgissent continuellement:
- De nouvelles entreprises médiatiques diversifiées, à intégration verticale, voient le jour grâce à des regroupements et à des fusions et acquisitions intersectorielles. De nouveaux défis voient également le jour puisque ces entreprises tentent de transformer des groupes qui fonctionnaient auparavant de façon indépendante en des unités de production homogènes;
- On fait de plus en plus appel aux programmes de crédit d’impôt fédéral, provincial et international, à des fonds spéciaux de production et à des traités internationaux de coproduction en constante évolution. Récemment, plusieurs états américains, pays européens et autres territoires ont mis en place des incitatifs fiscaux et autres afin de promouvoir les industries du cinéma et du divertissement. BLG a des dossiers détaillés contenant de l’information pertinente et des listes de contacts visant différents pays et états et peut donc ainsi vous conseiller à l’égard de projets partout dans le monde;
- On revoit les stratégies de placement et de financement offrant des avantages fiscaux, lesquelles évoluent à l’échelle mondiale;
- La convergence des technologies favorise la création de nouveaux canaux de distribution qui facilitent et accélèrent l’accès à un auditoire mondial. Les questions sur les droits et les modèles de revenus relatifs aux nouveaux modes de distribution évoluent de façon similaire
Notre groupe Droit du divertissement est déterminé à demeurer à l’avant-garde et à fournir des services de consultation ainsi que des solutions qui font appel à ses connaissances de l’industrie et qui tiennent compte de toutes les sphères d’activité de ses clients, tant à l’échelle nationale qu’internationale.
Notre expérience professionnelle
Borden Ladner Gervais participe à de nombreux projets d’envergure au Canada. Les membres du groupe Droit du divertissement travaillent en équipe, fournissant des services consultatifs et juridiques dans tous les secteurs de l’industrie du divertissement, notamment:
- Le droit commercial du cinéma et de la télévision
- Les droits d’auteur et la propriété intellectuelle
- L’enregistrement sonore et la production de vidéoclips
- Les vérifications en matière d’immigration, de douane et de sécurité
- L’édition, y compris les actions en diffamation
- La représentation des artistes
- Les nouveaux médias et le commerce électronique
- La fiscalité et les incitatifs fiscaux
- Les fusions et les acquisitions
- Les finances et les titres des sociétés
- La publicité, le placement de produits et la commandite
- Les affaires réglementaires
- Le droit international
- Les affaires litigieuses