Groupe sectoriel Innovation

Le groupe sectoriel Innovation offre des services de première importance à ses clients, et ce, à toutes les étapes du processus d'innovation. Nous pouvons aider toutes les entreprises qui commercialisent des activités d'innovation technique, que ce soit en lançant une nouvelle entreprise ou en élargissant la gamme des activités courantes.

Notre équipe nationale est composée de professionnels prépondérants qui jouissent d'une vaste expérience en propriété intellectuelle, financement des entreprises, fiscalité et droit commercial. Nous avons des bureaux à Montréal, Ottawa, Toronto, Kitchener-Waterloo, Calgary et Vancouver : nos professionnels de l'innovation sont donc disponibles à l'échelle du pays. De plus, au bénéfice de nos clients, nous tirons profit de l'expertise juridique de tous ces bureaux, dans des domaines connexes.

Parmi nos clients, nous comptons des sociétés ouvertes, des sociétés fermées, des fonds à risques ainsi que des cabinets juridiques et des cabinets de brevets étrangers. Notre mission consiste à déployer efficacement et de façon rentable les connaissances et les compétences pertinentes afin de promouvoir les intérêts de nos clients. Nous présentons des solutions qui sont fondées sur l'expérience et les connaissances de notre équipe nationale et qui respectent le contexte dans lequel nos clients exercent leurs activités commerciales.

En tant que cabinet, Borden Ladner Gervais, S.E.N.C.R.L., S.R.L. s'engage à promouvoir l'innovation. Nous sommes le principal commanditaire du concours Canada's Top 10 Competition dans le cadre duquel on reconnaÎt chaque année les sociétés émergentes les plus prometteuses dans le domaine des sciences de la vie, de la technologie non polluante et de la haute technologie. Pour en savoir davantage sur le concours Canada's Top 10 Competition , consultez le site www.topcanadiancompanies.com.

Nos services

Gestion du portefeuille PI

Nos professionnels de la propriété intellectuelle, qui sont reconnus à l'échelle internationale, aident nos clients à exploiter et à gérer les éléments d'actifs axés sur les connaissances et les portefeuilles de PI qui correspondent à leurs plans d'affaires. Étant donné que nous sommes l'un des cabinets prépondérants en matière de PI au Canada, nous pouvons mettre en œuvre des programmes de gestion et de suivi nationaux et internationaux au chapitre du dépôt, de l'enregistrement et du maintien de documents de propriété intellectuelle.

Nous aidons nos clients à créer leurs portefeuilles de PI, en commençant par la rédaction et l'enregistrement de demandes de brevets, de marques de commerce et de dessins industriels.

Dans le cadre de vérifications, nous évaluons les procédures et les droits actuels en matière de propriété intellectuelle. Nos agents effectuent de façon constante une analyse coûts-avantages des dépôts et des enregistrements et voient au suivi du cumul des frais visant les droits existants. Nous analysons les outils de propriété intellectuelle de nos concurrents et déterminons la meilleure protection à offrir à nos clients pour ce qui est des éléments d'actifs axés sur les connaissances.

Nos professionnels détiennent des diplômes d'études supérieures dans les domaines scientifique et technique, notamment des diplômes en génie et des doctorats en sciences; ils servent les innovateurs parce qu'ils ont un langage commun et qu'ils connaissant leurs marchés.

Conseils donnés à un stade précoce

Nos professionnels travaillent avec des sociétés innovatrices de toutes tailles, qu'il s'agisse d'entreprises en démarrage ou de sociétés bien établies. Nous soutenons les sociétés à un stade précoce, des entreprises dérivées de sociétés existantes à celles qui sont récemment mises sur pied, afin d'élaborer une structure juridique qui est à la fois stratégique et appropriée au stade de développement de l'entreprise. Nous aidons également nos clients à concevoir la structure d'entreprise la plus efficace sur le plan fiscal. Nous connaissons bien les défis que doivent relever les sociétés à un stade précoce et les pièges qui les menacent, ce qui fait de nous les conseillers d'affaires privilégiés de ceux qui veulent créer rapidement une valeur d'entreprise.

Transactions de propriété intellectuelle

Nous avons complété de nombreuses fusions et acquisitions mettant en jeu des sociétés innovatrices. Parmi nos succès récents, nous avons agi à titre de conseiller canadien du géant des logiciels à l'échelle mondiale, la société Novell, dans le cadre de l'acquisition de PlateSpin Ltd. de Toronto, pour une contrepartie de 200 millions $ et nous avons conseillé Epocal Inc. d'Ottawa, société qui a mis au point des produits de diagnostic sanguin utilisés au point de service, dans le cadre du financement par titres de série C d'une valeur de 31 millions $US.

D'ordinaire, nous procédons à la diligence raisonnable en matière de propriété intellectuelle, nous offrons des conseils pour ce qui est de déterminer la structure fiscale de façon à tenir compte des questions transfrontalières qui ont trait à la résidence et au titre de propriété intellectuelle, et nous procédons à l'examen du contrôle des exportations.

Nous représentons des vendeurs du Canada et des acheteurs étrangers. Dans le cas de coentreprises transfrontalières, notre équipe de fiscalistes et de spécialistes en matière de licences et de permis structurent la transaction pour faire le meilleur usage possible de la protection tout en garantissant l'efficacité fiscale.

Capital de risque et opérations boursières de petites sociétés

Création de fonds à capital de risque :

Nous avons agi pour le compte de nombreux clients en concevant et en créant de nouveaux fonds à capital de risque, qu'il s'agisse de petits fonds de démarrage ou de fonds de détail publics plus importants, notamment StartingStartups.com et le Fonds de Découvertes Médicales Canadiennes Inc.
Notre équipe a été la première à mettre sur pied des fonds de placement de deuxième génération relatifs à un fonds de travailleurs en Ontario et on l'a consultée dans le cours du processus actuel visant la restructuration et la revitalisation du secteur du financement à un stade précoce de la province.
Nous avons également aidé à créer et à financer plusieurs fonds incubateurs. La province a consulté nos spécialistes avant de présenter la loi de 2001 intitulée Loi sur les fonds communautaires de placement dans les petites entreprises . Par la suite, nous avons aidé à lancer plusieurs fonds de ce type.

Transactions relatives au capital de risque :

Nous conseillons régulièrement bon nombre de fonds à capital de risque éminents du Canada, dont Capital de risque BDC et la FTQ ainsi que les sociétés dans lesquelles ces fonds investissent.
Notre démarche, dans les transactions de placement, vise à simplifier le processus et la documentation afin de réduire au minimum les coûts assumés par le client et de compléter la transaction le plus rapidement possible.

Leadership :

BLG a agi pour le compte de l'Association des fonds de placement des travailleurs de l'Ontario depuis sa création en 2001. Au fil des ans, on nous a demandé de faire des présentations connexes devant la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario et d'autres organismes de réglementation des valeurs mobilières du Canada.
Nous avons participé activement au sous-comité de l'Association canadienne du capital de risque qui a présenté des observations au gouvernement fédéral et lui a demandé avec insistance de modifier les lois fiscales pour qu'une exemption administrative soit accordée au titre de l'exigence relative au certificat d'attestation de paiement de la taxe applicable à des vendeurs non résidents.

Opérations boursières de petites sociétés :

Nous avons travaillé à la formation de nombreux fonds communs d'immobilisations.
Nous avons complété plusieurs transactions importantes pour le compte de l'acquéreur et de la société cible.
Nous effectuons régulièrement des activités de conformité avec les règlements pour le compte de sociétés qui sont inscrites à la cote de la Bourse de croissance TSX.