Notre groupe Droit des transports

Aviation

Les avocats du volet Aviation du groupe Transport de BLG offrent des conseils stratégiques sur toutes les questions liées au secteur de l’aviation, que ce soit en matière de litige, de finance ou de réglementation. Nos avocats sont reconnus à l’échelle internationale comme des spécialistes dans leurs champs de compétence respectifs et fournissent des services aux assureurs, aux transporteurs aériens, aux bailleurs et financiers d’aéronefs, aux propriétaires d’entreprises de transport aérien ainsi qu’aux principaux acteurs du secteur de l’aviation.

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Transport maritime

Notre équipe de droit maritime assure des services de consultation et de représentation judiciaire en rapport avec des problèmes juridiques de nature commerciale, réglementaire et environnementale, pour une clientèle composée principalement d’acteurs qui œuvrent dans le secteur maritime – armateurs, opérateurs et affréteurs de bâtiments, exploitants de terminaux maritimes et leurs assureurs respectifs (y compris des clubs de protection et d’indemnisation et des assureurs coque et machines), ainsi que des banques et des sociétés de placement. Dans le contexte commercial, nos consultations portent habituellement sur des sujets tels la vente, l’achat et le financement de navires, divers types de contrats d’affrètement à long terme ou à court terme (affrètement au temps ou au voyage et affrètement d’espaces), la construction et la réparation de bâtiments, l’exploitation de terminaux maritimes et les contrats de manutention, la gestion et l’opération de navires et leur immatriculation, et diverses questions connexes ayant trait aux lois sur les douanes et la taxe d’accise, ainsi que sur les travaux d’exploration des ressources extracôtières de pétrole et de gaz naturel. Dans le domaine des sinistres, nos dossiers comprennent des cas d’abordage de navires, d’assistance en mer, d’avarie commune, de pollution maritime et d’autres incidents environnementaux, en plus des enquêtes sur de tels incidents. Nous nous occupons en outre des dossiers dits « secs », concernant par exemple des réclamations à l’égard de cargaisons perdues ou avariées lors du transport maritime ou multimodal et des différends ayant trait au paiement du fret et des staries. Par ailleurs, il ne faut pas oublier la gamme complète de litiges entourant les demandes d’indemnisation, les moyens de défense et les garanties en vertu des polices d’assurance maritime sur les navires eux-mêmes (polices coque et machines) et des polices d’assurance-responsabilité de protection et d’indemnité.

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Transport terrestre

Les avocats de BLG représentent d’importants propriétaires et exploitants d’entreprises de camionnage et de transport ferroviaire, de même que certains transitaires aériens et maritimes parmi les plus grands.