Peter G. Pamel  

Peter G. Pamel est un associé de notre bureau de Montréal et il exerce exclusivement en droit maritime. M^e Pamel est reconnu à l'échelle internationale comme un avocat de premier rang en droit maritime canadien, et ses services sont souvent retenus par des mutuelles de protection et d'indemnisation et des mutuelles d'assurance fret, surestaries et défense, ainsi que par des souscripteurs d’assurance coque et machine. Il agit à titre d’avocat-conseil pour le compte de nombreux armateurs, exploitants de navires, affréteurs et sociétés maritimes partout dans le monde, en plus de donner régulièrement des conseils sur des sujets tels que les enquêtes sur les accidents maritimes, le règlement de différends touchant des contrats d'affrètement par charte-partie, la défense contre des réclamations, les saisies de navires, les questions de réglementation, la vente et le financement de navires, ainsi que les activités commerciales générales qui concernent les biens maritimes. M^e Pamel plaide régulièrement pour ses clients à tous les niveaux de notre appareil judiciaire, dont la Cour suprême du Canada et la Cour d'appel fédérale. Il est également spécialiste de la navigation dans l'Arctique et est le chef national du volet Transport maritime de l'Équipe du Nord du cabinet. M^e Pamel est président du comité sur les enjeux de la navigation dans l'Arctique de l'Association canadienne de droit maritime. Il parle couramment l’anglais, le français et le grec.

• Fournit des conseils et un soutien relativement à la négociation de contrats d’affrètement à long terme.
• Donne des conseils et intervient comme avocat-conseil dans le cadre de demandes d'indemnité pour perte de marchandises et de différends touchant des contrats d'affrètement par charte-partie.
• Fournit des conseils en matière de remboursement des dépenses d’avarie commune et des frais de sauvetage.
• Prodigue des conseils dans le contexte d’accidents maritimes et de pollution à grande échelle.
• Agit comme avocat-conseil d’armateurs dans des litiges concernant des chantiers navals et la réparation de navires.
• Fournit des conseils en matière de douanes et de questions de réglementation à des armateurs et des exploitants de sociétés maritimes au Canada.
• Agit comme avocat-conseil d’armateurs dans les domaines du financement, de la vente et de l’achat de navires.
• Conseille des mutuelles de protection et d'indemnisation et des assureurs sur des questions de couverture et de responsabilité aux termes des politiques maritimes en vigueur.
• A plaidé avec succès devant la Cour suprême du Canada aux fins de la détermination des principes directeurs guidant la saisie de biens maritimes.
• A plaidé avec succès devant la Cour d’appel fédérale pour la reconnaissance du fait que les mesures législatives du Canada comparables aux Règles de Hambourg ne s'appliquent pas aux chartes-parties. A également plaidé avec succès devant la Cour d’appel fédérale aux fins de la confirmation de l’application de la clause Himalaya dans le contexte de pertes subies à la suite d’un déraillement.

• Coauteur : « Arctic navigation: The lure and the challenge », American Bar Association Committee News, octobre 2012.
• Coauteur : « How the private sector pursues economic development in the North », Public Sector Digest, 18 septembre 2012.
• Conférencier : « The new Canadian cross-border insolvency regime », conférence internationale sur le droit maritime, Association internationale du barreau, Copenhague (Danemark), 29 et 30 mai 2012.
• Conférencier : « Forum d’action : La mise en place de conditions sécuritaires pour le transport maritime dans les eaux polaires », conférence de l’Année polaire internationale 2012 - De la connaissance à l’action, Montréal, 22 au 27 avril 2012.
• Conférencier : « LNG : Fuel for Ships? The Regulatory Challenges to Building LNG Vessels », conférence sur l’utilisation du gaz naturel liquéfié comme carburant pour navires, Innovation maritime, Montréal, 19 avril 2012.
• Conférencier : « Arctic Shipping – Navigating the Legal Landscape for Marine Infrastructure and Off-Shore Development », Connecticut Maritime Association, SHIPPING 2012, Stamford (Connecticut), 21 mars 2012.
• Coauteur : « Challenges of Northern Resource Development and Arctic Shipping », Journal of Energy & Natural Resources Law, vol. 29, n° 30, août 2011.
• Cité dans : « BLG sets up team with geographic specialty », Law Times, 11 juillet 2011.
• Conférencier : « Regulatory uncertainty: Navigating unanticipated barriers to project development in the Arctic », conférence Canada/Russia/Norway-Dialogue and Cooperation in the Arctic, Commission économique intergouvernementale Canada-Russie, Ottawa, 26 et 27 mai 2011.
• Conférencier : « Bills of Lading vs Sea Waybills, and The Himalaya Clause », colloque conjoint de l'Association canadienne de droit maritime et de l’Institut national de la magistrature à l’intention des juges de la Cour fédérale et de la Cour d’appel fédérale, Ottawa, 15 avril 2011.
• Conférencier : « Popular misconceptions and exaggerations about the Canadian North », déjeuner-conférence des ambassadeurs de BLG, Ottawa, 20 janvier 2011.
• Conférencier : « Legal challenges for operating in cold climates », colloque faisant suite à la conférence Arctic Shipping North America, Montréal, 15 au 17 novembre 2010.
• Coprésident de table ronde : « Environmental and development requirements for new projects in the North », colloque faisant suite à la conférence Arctic Shipping North America, Montréal, 15 au 17 novembre 2010.
• Conférencier : « Legislative changes affecting the North », colloque faisant suite à la conférence Arctic Shipping North America, Montréal, 15 au 17 novembre 2010.
• Conférencier : « Arctic Shipping – New Challenges for Maritime Law », conférence du Conseil canadien de droit international, Ottawa, 28 au 30 octobre 2010.

• A obtenu la cote BV®, accordée par ses pairs, dans le répertoire Martindale-Hubbell®.
• Choisi par ses pairs aux fins d'inclusion dans l'édition 2013 de la publication The Best Lawyers in Canada® (Droit maritime).
• Cité dans l'édition 2013 de la publication Chambers Global - The World's Leading Lawyers for Business (Droit maritime).
• Cité dans l'édition 2012 de la publication The Canadian Legal Lexpert® Directory (Droit du transport et droit maritime).
• Cité dans l'édition 2011 de Who's Who Legal: Canada comme avocat de premier plan en transport et droit maritime.