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Cryptomonnaies et chaînes de blocs

Jusqu’à tout récemment, les actifs numériques étaient largement non réglementés. Toutefois, l’intérêt grandissant pour cette catégorie d’actifs ainsi que l’utilisation des réseaux de poste à poste attire de plus en plus l’attention des organismes de réglementation à l’échelle mondiale, ce qui rend d’autant plus nécessaire le soutien d’une équipe juridique émérite et visionnaire en mesure d’offrir des avis et des conseils fiables.

Le groupe Cryptomonnaies et chaînes de blocs de BLG est à l’avant-plan du mouvement des actifs numériques. En notre qualité de cabinet national à service complet, notre équipe compte des avocats d’élite spécialisés dans un éventail de domaines connexes. Nous œuvrons notamment dans les domaines suivants :

  • Financement d’entreprise
  • Gestion des investissements
  • Dérivés
  • Inscription et conformité réglementaire
  • Fintech
  • Lutte contre le blanchiment d’argent
  • Propriété intellectuelle
  • Technologies 

Grâce à notre approche multidisciplinaire, nous sommes les mieux placés pour fournir une assistance dans divers domaines, dont les suivants :

  • Offres de monnaie ou de jetons
  • Lancement de fonds de placement axés sur les actifs numériques et les technologies du grand livre distribué
  • Prestation de conseils aux dépositaires, courtiers, systèmes de compensation, bourses, marchés et autres fournisseurs de services sur les enjeux juridiques et réglementaires propres à la négociation des actifs numériques

Nous travaillons également en concertation avec nos clients et leurs fournisseurs de services pour régulariser tous les aspects juridiques de l’utilisation des technologies du grand livre distribué, dont les suivants :

  • Gestion de l’information
  • Conformité réglementaire
  • Gestion des droits de propriété intellectuelle
  • Élaboration de solutions liées aux contrats intelligents

Expérience

  • BIGG Digital Assets Inc., propriétaire de Blockchain Intelligence Group, développeur de solutions liées à la recherche de technologies des chaînes de blocs, à la cotation des risques et à l'analyse des données, ainsi que Netcoins, courtier de cryptomonnaie en ligne, dans le cadre d'un placement privé sans courtier d'une valeur de 525 000 $ CA.
  • First Block Capital Inc., dans son inscription à titre de gestionnaire de fonds de placement et de courtier sur le marché dispensé visant à lui permettre d’exploiter un fonds de placement en bitcoins, la première inscription d’un gestionnaire de fonds se consacrant exclusivement aux placements en cryptomonnaie au Canada. A également agi dans le cadre du placement privé d’unités du fonds de bitcoins auprès d’investisseurs canadiens et étrangers. 
  • BIG Blockchain Intelligence Group Inc. (CSE : BIGG), une société de technologies de l’information axée sur le développement de solutions technologique pour la chaîne de blocs, la recherche et l’analyse de données, dans le cadre de son acquisition de toutes les actions émises et en circulation des trois filiales de Netcoins Holdings Inc. 
  • First Coin Capital Corp., dans le cadre de sa fusion avec Galaxy Digital et Bradmer Pharmaceuticals Inc.
  • BIG Blockchain Intelligence Group Inc., dans le cadre de l’acquisition par prise de contrôle inversée d’Acana Capital Corp. et du financement par placement privé subséquent de 17 M$.
  • Conseils sur des transactions visant des placements en cryptomonnaie et des actifs numériques.
  • Lancement du premier fonds de placement en bitcoins au Canada.
  • Conseils au premier courtier en valeurs mobilières au Canada à proposer des contrats à terme en bitcoins (définition du cadre réglementaire et élaboration de politiques et procédures).
  • Soutien à la mise sur pied et au lancement de fonds de placement et de fonds de capital de risque consacrés aux cryptomonnaies, à l'émission de pièces et de jetons et aux acteurs des chaînes de blocs.
  • Conseils à des émetteurs canadiens et étrangers sur des premières émissions de cryptomonnaie (ICO).
  • Accompagnement d'entreprises s'appuyant sur les cryptomonnaies dans leur transformation en sociétés ouvertes.
  • Structuration de produits dérivés pour offrir une exposition aux actifs numériques.
  • Conseils à des gestionnaires de placements et des courtiers inscrits relativement à la négociation de contrats à terme en bitcoins.
  • Conseils sur les modes et structures de paiement en bitcoins et autres cryptomonnaies.
  • Encadrement du placement privé de fonds étrangers en cryptomonnaie auprès d'investisseurs canadiens.

Principaux contacts

  • Carol Derk

    Carol Derk

    Associée

    Toronto
    CDerk@blg.com
    416.367.6181

    Carol Derk

    Associée

    • Dérivés
    • Cryptomonnaies et chaînes de blocs
    • Fonds de capital-investissement, fonds de couverture et placements non traditionnels
    • FNB, produits structurés et fonds d’investissement à capital
    • Fonds communs de placement

    • Voir la biographie
  • Jason Brooks

    Jason Brooks

    Associé

    Vancouver
    JBrooks@blg.com
    604.640.4102

    Jason Brooks

    Associé

    • Fonds communs de placement
    • Fonds de capital-investissement, fonds de couverture et placements non traditionnels
    • Réglementation et conformité des personnes inscrites
    • Cryptomonnaies et chaînes de blocs
    • Marchés financiers

    • Voir la biographie
  • Julie Mansi

    Julie Mansi

    Associée

    Toronto
    JMansi@blg.com
    416.367.6224

    Julie Mansi

    Associée

    • Marchés financiers
    • Dérivés
    • Contrats commerciaux
    • Gestion des investissements
    • Fusions et acquisitions

    • Voir la biographie
  • Manoj Pundit

    Manoj Pundit

    Associé

    Toronto
    MPundit@blg.com
    416.367.6577

    Manoj Pundit

    Associé

    • Financement d’entreprise
    • Fusions et acquisitions
    • Gouvernance
    • Mines
    • Capital-investissement et capital de risque

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  • Stephen  J. Redican

    Stephen J. Redican

    Chef de groupe national, Droit des affaires spécialisé

    Toronto
    SRedican@blg.com
    416.367.6134

    Stephen Redican

    Chef de groupe national, Droit des affaires spécialisé

    • Services bancaires et financiers
    • Services bancaires
    • Fintech
    • Réglementation des services financiers
    • Caisses populaires et coopératives

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  • Jonathan Doll

    Jonathan Doll

    Associé

    Calgary
    JDoll@blg.com
    403.232.9659

    Jonathan Doll

    Associé

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    • Gouvernance
    • Financement d’entreprise
    • Fusions et acquisitions
    • Gestion des investissements

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