La croissance rapide des technologies, l’évolution des préférences des consommateurs vers le commerce en ligne, ainsi que la modernisation de la réglementation apportent leur lot de possibilités et de défis sur le plan juridique dans les secteurs canadiens du sport et du jeu.
Ces secteurs ont d’ailleurs changé du tout au tout, les sports ne se pratiquant plus que dans un stade ou sur une patinoire. Les enjeux sont plus élevés que jamais, alors que de nouveaux joueurs provenant des quatre coins du monde entrent dans l’arène.
Qu’il soit question de sports électroniques ou de jeux de hasard en ligne, nous savons faire la différence entre une arène de bataille en ligne multijoueur et un jeu de tir à la première personne, ou encore entre un pari simple et un pari progressif. Nous sommes également au fait des ligues, des plateformes, des équipes, des partisans et des opérateurs qui interviennent dans les domaines toujours plus interconnectés du sport traditionnel, du jeu, des technologies et du sport électronique.
Nos clients peuvent compter sur nos spécialistes du droit du sport et du jeu pour les aider à résoudre leurs problèmes, à conclure des transactions, à défendre leurs intérêts et à régler diverses questions juridiques et d’affaires.
Forte d’une grande expérience en droit du jeu et du sport, notre équipe interdisciplinaire nationale est à l’avant-garde des lois et des règlements qui touchent les secteurs canadiens du sport, des paris sportifs, du sport électronique et des jeux de hasard (en ligne ou non), lesquels sont en rapide évolution.
Nous comptons notamment parmi nos clients :
- Des organisations sportives nationales et internationales
- Des gouvernements provinciaux et des administrations municipales
- Des exploitants de casinos
- Des multinationales et des entreprises en démarrage
- Des éditeurs et des développeurs de jeux vidéo
- Des ligues et des équipes
- Des athlètes professionnels et amateurs
- Des joueurs de jeux vidéo
- Des organisateurs et des promoteurs d’événements
- Des partenaires de financement
- Des diffuseurs et des distributeurs
Des ligues, des équipes, des organisations, des athlètes, des joueurs de jeux vidéo et des exploitants nous confient une variété de dossiers complexes. Nous les conseillons en outre sur diverses questions sectorielles à propos de leurs activités et plateformes, notamment pour ce qui touche :
- Les opérations d’introduction en bourse
- Les fusions et acquisitions
- L’achat et la vente d’équipes, de ligues ou d’entreprises
- La conformité à la législation provinciale sur le jeu, les licences et les concours
- La conformité à la législation sur le respect de la vie privée et la protection des renseignements personnels
- Le développement et la publication de jeux vidéo
- Les tournois et les événements de sport électronique
- Les acquisitions dans le secteur des jeux vidéo et l’octroi de licences connexes
- Le règlement de différends, les litiges et l’arbitrage
- Le travail et l’emploi
- Les négociations salariales
- Les enjeux commerciaux et contractuels
- La propriété intellectuelle, la monétisation et la création de noms de marque, l’octroi de licences et les commandites, ainsi que les droits de diffusion et de publicité
- L’immobilier
- Les kiosques de vente et la billetterie
- Les examens de la concurrence
- La gouvernance
- L’immigration
