une femme assise à une table

Environnement

Le secteur environnemental, marqué par l’essor des technologies et l’adoption de nouvelles règles à tous les ordres de gouvernement, est en pleine mutation. Les entreprises comme les particuliers sont aux prises avec des enjeux de réglementation, de conformité et de réhabilitation et, en cas d’infractions, risquent des pénalités substantielles.

Notre équipe chevronnée aide les clients à réaliser leurs stratégies de croissance, notamment en démystifiant les nouvelles réglementations et politiques et en effectuant la vérification diligente.

Nos groupes Changements climatiques et Environnement comptent des avocats spécialisés en transactions, des spécialistes de la réglementation et des avocats plaidants ayant défendu des clients dans d’innombrables réclamations et poursuites au civil. Les membres des groupes ont également l’habitude d’offrir des conseils et des services de représentation en matière d’aménagement du territoire.

Pour assurer la conformité à la réglementation environnementale, nos professionnels collaborent étroitement avec les clients afin de repérer des occasions et de résoudre les problèmes de façon proactive.

Nous aidons les organisations de divers secteurs :

  • Aménagement immobilier
  • Pétrole et gaz
  • Produits pétrochimiques
  • Pipelines
  • Transport maritime
  • Projets énergétiques publics et privés
  • Énergie
  • Sables bitumineux
  • Droit municipal
  • Expropriation

Qui plus est, nous donnons des conseils sur les lois provinciales, territoriales et internationales en matière d’environnement. 

Expérience

  • Des Premières nations, des administrations publiques et des promoteurs privés sur des questions de droit autochtone touchant des évaluations environnementales en vue de projets de grande envergure;
  • Le gouvernement fédéral du Canada, sur le caractère adéquat des consultations menées par Kinder Morgan auprès des Premières Nations au sujet du pipeline Trans Mountain.
  • La Ville de Vancouver, dans le cadre d’une poursuite judiciaire en cours devant la Cour fédérale relativement au déversement de carburant du navire Marathassa survenu en 2015 à Burrard Inlet. Il pourrait s’agir d’une affaire formative en droit canadien sur l’étendue des coûts récupérables de réparation des dommages causés à l’environnement en vertu du régime d’intervention actuel du Canada en cas de déversement.
  • TransLink, concernant toutes les questions environnementales dans le cadre du projet de train léger sur rail de Surrey-Newton-Guilford de 1,65 milliard de dollars. Cela comprend l’évaluation des travaux d’acquisition du site et d’évaluation environnementale, la répartition des responsabilités et des risques environnementaux, la détermination des exigences environnementales, l’obtention des approbations réglementaires et environnementales, ainsi que la préparation d’un examen environnemental et socioéconomique.
  • La Ville de Georgina, dans le cadre de sa défense contre une réclamation pour des coûts d’assainissement et des coûts d’opportunité perdus, ainsi que pour la perte de valeur de la propriété découlant d’un dépôt présumé injustifié de remblai contaminé sur la propriété du demandeur. L’affaire a notamment nécessité une analyse médico-légale plus d’une décennie avant que la demande ne soit introduite.
  • Filld Inc., une jeune entreprise de technologie établie en Californie et l’une des premières entreprises de ravitaillement mobile au Canada, sur les approbations réglementaires en matière d’environnement et les approbations relatives au transport de marchandises dangereuses requises pour commencer à exercer des activités au Canada.
  • Des clients, dans le cadre d’enquêtes réglementaires et de procédures civiles concernant entre autres des échouements, des heurts, des collisions et des incidents de pollution. Nous agissons dans le cadre de sinistres mineurs et de dossiers complexes de pollution, d’avaries communes, de sauvetage et de limitation de responsabilité.

 

 

Aerial image of forest next to streets of houses | Image aérienne de la forêt à côté des rues des maisons

 

Enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG)

 

Dans le marché, les entreprises ne sont plus évaluées qu’en fonction de leur succès financier ou de leur offre de produits et de services. D’autres facteurs, notamment la réputation, le niveau de responsabilité et la manière de répondre aux demandes des investisseurs, entrent maintenant en ligne de compte.

 

Chez BLG, nos clients nous font confiance pour les aider à comprendre les enjeux ESG et à les intégrer à leurs stratégies d’affaires.

 

Principaux contacts

Restez au courant

Abonnez-vous pour connaître nos points de vue sur les dernières évolutions du droit qui vous toucheront.
S’abonner