Équipe du Nord®

Le Nord du Canada est une région unique, où le paysage juridique peut changer rapidement. C’est pourquoi il est essentiel de pouvoir compter sur les conseils et les avis d’une équipe pour qui le développement sociopolitique, commercial et environnemental complexe des régions de l’Arctique et du Nord en général n’a pas de secret. 
Nos avocats représentent des clients de secteurs clés et du secteur public partout au Nunavut, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Yukon et dans les régions septentrionales de maintes provinces.

Les membres de notre équipe multidisciplinaire collaborent entre eux sur les questions d’ordre juridique, notamment les opérations et les différends entre entreprises, pour offrir des conseils tenant compte de la situation particulière du Nord et recommander des solutions pratiques aux questions touchant la gestion d’entreprise, la réglementation et le litige.

Nous conseillons également des municipalités, des gouvernements et des organisations autochtones sur un vaste éventail de questions juridiques et d’enjeux législatifs.

Nous sommes notamment spécialisés dans les domaines suivants :

  • Règlement de différends (litige)
  • Mines
  • Pétrole et gaz
  • Transport maritime, aérien et terrestre
  • Télécommunications et bande passante
  • Approvisionnement
  • Services de santé
  • Éducation
  • Changements climatiques et initiatives écoénergétiques
  • Processus d’autorisation et d’approbation en matière de protection environnementale, de gestion de la faune et autres
  • Droit autochtone et revendications territoriales
  • Location et droits de propriété
  • Questions constitutionnelles et examen législatif
  • Régimes réglementaires et fiscaux
  • Travail et emploi
  • Testaments, successions et services financiers

Expérience

  • Conseils et soutien à l’égard de questions portées devant la Commission du Nunavut chargée de l’examen des répercussions.
  • Conseils aux sociétés minières sur l’attribution de permis, les approbations ainsi que les ententes sur les répercussions et les avantages conclues avec des collectivités autochtones.
  • Représentation d’autorités sanitaires régionales, conseils sur des questions juridiques très variées, notamment les questions de responsabilité médicale découlant de l’insertion possible d’un programme de guérison traditionnel dans le mandat des services de santé de la région.
  • Acquisition d’entreprises nordiques engagées dans la distribution de matériel lourd et la construction de pipelines.
  • Conseils à un consortium bancaire actif dans les Territoires du Nord-Ouest.
  • Conseils à un gouvernement territorial sur différentes ententes d’approvisionnement clés.
  • Résolution de la question de blocus de terres appartenant à un chemin de fer qui traverse des terres de réserve.

Principaux contacts

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