une personne et un chien couchés par terre

Éducation

De par leur nature, les établissements d’enseignement recèlent de multiples facettes. C’est pourquoi il est primordial de pouvoir compter sur une équipe spécialisée de conseillers et d’avocats pouvant s’attaquer à des problèmes à la fois de longue date et émergents.

Étant l’un des plus grands groupes de pratique en droit de l’éducation au pays, notre compréhension des aspects techniques et pratiques de ce domaine du droit est inégalée. Nos champs d’expertise sont notamment les suivants :

  • Gouvernance
  • Relations de travail et emploi
  • Sécurité des écoles
  • Éducation de l’enfance en difficulté
  • Droits de la personne
  • TI et contrats de licence
  • Protection de la vie privée et accès à l’information
  • Fiscalité et gestion du risque
  • Construction et approvisionnement
  • Immobilier
  • Gestion de crise
  • Litige 

Nos avocats rédigent des articles et prononcent des conférences sur des questions qui touchent le droit de l’éducation. Nous contribuons également aux activités de l’Association canadienne pour une étude pratique de la loi dans le système éducatif (« ACEPLSE ») et de la section Droit de l’éducation de l’Association du Barreau canadien. En outre, nos professionnels participent à la gouvernance d’écoles, de conseils scolaires et d’autres établissements d’enseignement.

Notre groupe sectoriel Droit de l’éducation conseille des établissements d’enseignement partout au Canada, notamment des écoles privées et des écoles publiques (maternelle à la 12e année) ainsi que des collèges et des universités. Nous avons représenté des établissements d’enseignement devant les cours et les tribunaux administratifs.

Expérience

  • Conseiller juridique principal de plusieurs districts scolaires et écoles indépendantes en Ontario, au Québec, en Alberta et en Colombie-Britannique.
  • Prestation de conseils sur le droit de l’éducation, les relations de travail, le droit de l’emploi et les droits de la personne.
  • Représentation de l’Ontario Catholic School Trustees' Association dans des litiges en relations de travail au nom de 29 conseils scolaires catholiques.
  • Prestation de conseils sur l’établissement et la gouvernance d’une université nationale offrant des programmes au Nouveau-Brunswick, en Ontario et en Colombie-Britannique.
  • Prestation de conseils à la Conference of Independent Schools, à la Canadian Accredited Independent Schools et à la Edvance Christian Schools Association.
  • Prestation de conseils aux conseils scolaires et aux écoles privées sur une série de questions de gouvernance, telles que les règlements administratifs, le code de conduite et les conflits d’intérêts.
  • Prestation de conseils aux conseils scolaires sur des questions de planification, d’immobilier, de construction et de droit municipal.
  • Prestation de conseils aux conseils scolaires lors des audiences d’expulsion et des appels de suspension.
  • Prestation de conseils sur la conception et la construction de plusieurs nouvelles écoles publiques au moyen d’un modèle de partenariat public-privé.
  • Prestation de conseils quant à la mise sur pied d’un nouveau collège professionnel en Colombie-Britannique

Principaux contacts

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