Notre groupe national Technologies, composé d’avocats et d’agents de brevets issus de divers horizons et axés sur l’avenir qui travaillent en collaboration et maîtrisent le jargon du secteur, peut aider les concepteurs de technologies, les fournisseurs et les sociétés de diverses industries analogiques qui sont leurs clients à y voir plus clair sur le plan juridique et réglementaire.
Nous aidons un large éventail de clients à concevoir, à vendre ou à sélectionner des solutions technologiques ou encore à commercialiser des licences, parmi lesquels :
- des conglomérats du Fortune 500
- de grandes plateformes numériques mondiales
- des sociétés et fonds axés sur les technologies émergentes
- des fabricants et fournisseurs de technologies
- des organismes de soins de santé
- des institutions financières
- des établissements d’enseignement
- des institutions publiques et gouvernementales
- des fournisseurs et détaillants
- des producteurs d’énergie
Nous répondons à une très grande variété de besoins sur les plans juridique, réglementaire et de la représentation, qu’il s’agisse de fournir des conseils sur l’achat de technologies, la mobilisation de fonds ou encore l’atténuation des risques juridiques et réglementaires. Nous pouvons vous épauler à toutes les étapes du cycle de vie des technologies, notamment pour ce qui touche :
- les ententes commerciales, comme les transactions concernant des technologies et des technologies de l’information, le développement de logiciels, les ententes de service et d’externalisation, la concession de licences de PI, les contrats d’approvisionnement, les ententes de confidentialité et les coentreprises
- la fourniture de technologies et l’approvisionnement de systèmes
- la protection de la propriété intellectuelle, notamment en ce qui concerne les brevets, les secrets commerciaux, les marques de commerce et les droits d’auteur
la cybersécurité - le respect de la vie privée et la protection des données
- les fusions et acquisitions, notamment les rachats par emprunt de capitaux propres, les dessaisissements et les opérations de restructuration
- les questions visant les sociétés, notamment les conventions d’actionnaires, les régimes de rémunération des fondateurs et la gouvernance d’entreprise
- la mobilisation de fonds et de capitaux, y compris les financements, le capital de risque, les capitaux propres et les premiers appels publics à l’épargne
- les conseils relativement à la Loi canadienne anti-pourriel (LCAP)
- les différends contractuels liés à des technologies
- les mandats en matière de concurrence, d’antitrust et d’examen des investissements étrangers
- les restructurations, les faillites et l’insolvabilité
- la publicité et le marketing en matière de commerce numérique de même que les pratiques connexes
- la responsabilité du fait du produit
