Le droit autochtone et l’exercice des droits inhérents par les gouvernements autochtones sont un domaine juridique dynamique et en constante évolution. Il est essentiel de pouvoir compter sur une équipe juridique digne de confiance, respectueuse et versée dans les enjeux propres aux gouvernements, aux communautés et aux organisations des Premières Nations, des Inuits et des Métis du Canada.
Nous sommes le plus grand cabinet juridique multiservices au Canada, et à ce titre, nous possédons un groupe d’avocats spécialisés en droit autochtone présent à l’échelle du pays, qui compte des associés d’origine autochtone dans chacun de nos bureaux de Québec, de Toronto et d’Ottawa.
Notre rôle est d’aider nos clients à s’y retrouver dans les complexes questions juridiques de droit autochtone et à tisser des liens avec les peuples autochtones. Nous conseillons les peuples autochtones, les promoteurs de projets, les principales parties prenantes et l’État dans le processus d’autorisation et d’approbation lorsque les projets proposés sont susceptibles d’affecter les droits ancestraux ou les droits issus de traités, ou lorsque des relations de gouvernement à gouvernement doivent être développées dans la poursuite des objectifs de réconciliation.
En tant que cabinet collaboratif et multidisciplinaire, nous offrons une vaste gamme de services aux gouvernements fédéral, provinciaux, territoriaux et autochtones, aux organismes, aux organisations et aux entités privées. Ces services comprennent :
- les questions constitutionnelles;
- l’obligation de consulter;
- l’exercice des droits inhérents par les peuples autochtones;
- les partenariats stratégiques;
- les débouchés commerciaux entre l’industrie et les groupes autochtones;
- les revendications territoriales non résolues et les griefs historiques;
- les personnes morales et les fiducies;
- les approbations et permis environnementaux;
- le financement sur les terres des Premières Nations;
- l’interprétation des traités et des lois applicables;
- l’exercice de la compétence et de l’autorité des groupes autochtones;
- les développements fonciers et immobiliers;
- la fiscalité;
- les projets relatifs au cannabis;
- les activités de développement économique.
Nous sommes de plus en plus appelés à fournir des conseils commerciaux et transactionnels à des entreprises autochtones dans tous les secteurs industriels : développement des ressources naturelles, pétrole et gaz naturel, énergie et son transport, infrastructures et construction, franchisage, services bancaires et cannabis. Nos partenaires industriels comptent sur nous pour les aider à établir des partenariats stratégiques avec les entreprises autochtones.
Nous donnons fréquemment des avis juridiques à des clients qui ont des intérêts dans le Nord canadien et dans des régions éloignées du pays, et possédons une connaissance approfondie des accords sur les revendications territoriales dans le Nord.
Notre équipe compte des administrateurs et des membres actifs de diverses organisations autochtones, telles que le Conseil canadien pour le commerce autochtone, l’Association du Barreau autochtone, la National Indigenous Trust Officers Association, l’Anishnawbe Health Foundation, la Chambre des mines des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, le conseil d’administration de Tungasuvvingat Inuit et l’Akitsiraq Law Society.
Nos avocats, réputés au gouvernement pour leur excellence, ont de solides relations avec Services aux Autochtones Canada et Relations Couronne-Autochtones, ainsi qu’avec d’autres ministères et organismes gouvernementaux provinciaux et territoriaux chargés des affaires autochtones, des ressources naturelles et de l’énergie. Nous avons une grande expérience en relations gouvernementales et offrons un accès privilégié aux organisations nationales qui travaillent avec les sociétés d’État provinciales et fédérales.
