une femme assise à une table

Environnement

Le secteur environnemental, marqué par l’essor des technologies et l’adoption de nouvelles règles à tous les ordres de gouvernement, est en pleine mutation. Les entreprises comme les particuliers sont aux prises avec des enjeux de réglementation, de conformité et de réhabilitation et, en cas d’infractions, risquent des pénalités substantielles.

Notre équipe chevronnée aide les clients à réaliser leurs stratégies de croissance, notamment en démystifiant les nouvelles réglementations et politiques et en effectuant la vérification diligente.

Nos groupes Changements climatiques et Environnement comptent des avocats spécialisés en transactions, des spécialistes de la réglementation et des avocats plaidants ayant défendu des clients dans d’innombrables réclamations et poursuites au civil. Les membres des groupes ont également l’habitude d’offrir des conseils et des services de représentation en matière d’aménagement du territoire.

Pour assurer la conformité à la réglementation environnementale, nos professionnels collaborent étroitement avec les clients afin de repérer des occasions et de résoudre les problèmes de façon proactive.

Nous aidons les organisations de divers secteurs :

  • Aménagement immobilier
  • Pétrole et gaz
  • Produits pétrochimiques
  • Pipelines
  • Transport maritime
  • Projets énergétiques publics et privés
  • Énergie
  • Sables bitumineux
  • Droit municipal
  • Expropriation

Qui plus est, nous donnons des conseils sur les lois provinciales, territoriales et internationales en matière d’environnement. 

Expérience

  • des Premières nations, des administrations publiques et des promoteurs privés sur des questions de droit autochtone touchant des évaluations environnementales en vue de projets de grande envergure;
  • Le gouvernement fédéral du Canada, sur le caractère adéquat des consultations menées par Kinder Morgan auprès des Premières Nations au sujet du pipeline Trans Mountain.
  • La Ville de Vancouver, dans le cadre d’une poursuite judiciaire en cours devant la Cour fédérale relativement au déversement de carburant du navire Marathassa survenu en 2015 à Burrard Inlet. Il pourrait s’agir d’une affaire formative en droit canadien sur l’étendue des coûts récupérables de réparation des dommages causés à l’environnement en vertu du régime d’intervention actuel du Canada en cas de déversement.

 

 

Aerial image of forest next to streets of houses | Image aérienne de la forêt à côté des rues des maisons

 

Enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG)

 

Dans le marché, les entreprises ne sont plus évaluées qu’en fonction de leur succès financier ou de leur offre de produits et de services. D’autres facteurs, notamment la réputation, le niveau de responsabilité et la manière de répondre aux demandes des investisseurs, entrent maintenant en ligne de compte.

 

Chez BLG, nos clients nous font confiance pour les aider à comprendre les enjeux ESG et à les intégrer à leurs stratégies d’affaires.

 

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