une femme assise à une table

Environnement

Le secteur environnemental, marqué par l’essor des technologies et l’adoption de nouvelles règles à tous les ordres de gouvernement, est en pleine mutation. Les entreprises comme les particuliers sont aux prises avec des enjeux de réglementation, de conformité et de réhabilitation et, en cas d’infractions, risquent des pénalités substantielles.

Notre équipe chevronnée aide les clients à réaliser leurs stratégies de croissance, notamment en démystifiant les nouvelles réglementations et politiques et en effectuant la vérification diligente.

Nos groupes Changements climatiques et Environnement comptent des avocats spécialisés en transactions, des spécialistes de la réglementation et des avocats plaidants ayant défendu des clients dans d’innombrables réclamations et poursuites au civil. Les membres des groupes ont également l’habitude d’offrir des conseils et des services de représentation en matière d’aménagement du territoire.

Pour assurer la conformité à la réglementation environnementale, nos professionnels collaborent étroitement avec les clients afin de repérer des occasions et de résoudre les problèmes de façon proactive.

Nous aidons les organisations de divers secteurs :

  • Aménagement immobilier
  • Pétrole et gaz
  • Produits pétrochimiques
  • Pipelines
  • Transport maritime
  • Projets énergétiques publics et privés
  • Énergie
  • Sables bitumineux
  • Droit municipal
  • Expropriation

Qui plus est, nous donnons des conseils sur les lois provinciales, territoriales et internationales en matière d’environnement. 

Expérience

  • Le gouvernement fédéral du Canada, sur le caractère adéquat des consultations menées par Kinder Morgan auprès des Premières Nations au sujet du pipeline Trans Mountain.
  • La Ville de Vancouver, dans le cadre d’une poursuite judiciaire en cours devant la Cour fédérale relativement au déversement de carburant du navire Marathassa survenu en 2015 à Burrard Inlet. Il pourrait s’agir d’une affaire formative en droit canadien sur l’étendue des coûts récupérables de réparation des dommages causés à l’environnement en vertu du régime d’intervention actuel du Canada en cas de déversement.
  • TransLink, concernant toutes les questions environnementales dans le cadre du projet de train léger sur rail de Surrey-Newton-Guilford de 1,65 milliard de dollars. Cela comprend l’évaluation des travaux d’acquisition du site et d’évaluation environnementale, la répartition des responsabilités et des risques environnementaux, la détermination des exigences environnementales, l’obtention des approbations réglementaires et environnementales, ainsi que la préparation d’un examen environnemental et socioéconomique.

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