Sciences de la vie

Dans l’univers en constante évolution des sciences de la vie, vous aurez besoin d’une équipe juridique chevronnée capable de mener à bien tous les mandats de votre entreprise, qu’elle soit en démarrage ou bien établie.

Notre groupe Sciences de la vie, qui compte plusieurs titulaires de doctorat ou de maîtrise dans des domaines connexes, comprend la science et les technologies à la base de vos activités. Grâce à son approche collaborative et rigoureuse, il saura répondre à tous vos besoins juridiques :

Commercialisation de produits
Protection de la propriété intellectuelle
Cadre réglementaire
Financement
Concession de licence
Règlement de différends

Les défis que doivent relever les jeunes entreprises n’ont plus de secret pour nous : nous sommes donc les conseillers d’affaires privilégiés des sociétés qui veulent créer de la valeur rapidement. Notre groupe aide ses clients à trouver des solutions efficaces à un prix raisonnable.

Nos avocats et nos agents de brevets et de marques de commerce collaborent avec plusieurs équipes du cabinet pour vous aider à établir des stratégies de financement et d’affaires fructueuses qui tiennent compte des impératifs de marketing, de réglementation et de propriété intellectuelle. Les précieux conseils de nos professionnels sont gages de réussite.

Nous travaillons avec les entités suivantes :

Sociétés de capital de risque
Sociétés de capital-investissement et banques d’investissement actives dans le secteur des sciences de la vie
Fabricants de médicaments
Fabricants de matériel médical
Fabricants de produits de santé naturels d’ici et d’ailleurs

Nous aidons nos clients dans toutes les sphères des sciences de la vie :

Protection de la propriété intellectuelle et litiges
Règlement sur les médicaments brevetés (avis de conformité)
Loi sur les aliments et drogues
Financement et marchés financiers
Concession de licence, collaborations de recherche et autres alliances stratégiques
Fusions, acquisitions et dessaisissements
Les interactions avec le Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés fédéral et le remboursement des coûts provinciaux
Relations gouvernementales
Publicité et promotion
Concurrence
Travail et emploi
Respect de la vie privée
Fiscalité
Responsabilité du fait du produit
Actions collectives
Règlement de différends

Les membres de notre équipe contribuent activement au milieu des sciences de la vie à l’échelle locale, régionale et nationale. Habitués à travailler avec des chefs de file du secteur, ils conseillent judicieusement tous nos clients, y compris ceux qui arrivent sur le marché canadien.

Expérience

Frontage Laboratories, lors de son acquisition de Nucro-Technics, société de recherche contractuelle ontarienne œuvrant dans le secteur pharmaceutique de même que dans les domaines des biotechnologies, des appareils médicaux et de la marijuana.
Elanco Animal Health (NYSE : ELAN), dans le cadre de quatre contrats visant le développement de technologies conclus avec EVAH Corp, société de biotechnologies.
Sansero Life Sciences Inc. et Rise Wellness, dans le cadre de leur fusion avec CannaGlobal pour former une nouvelle société de substances psychédéliques internationale.
Aurinia Pharmaceuticals Inc. (NASDAQ : AUPH) (TSX : AUP), société biopharmaceutique spécialisée dans les essais cliniques de phase avancée axée sur le développement de la voclosporine pour diverses indications, dans le cadre d’un appel public à l’épargne par voie de prise ferme de 200 M$ US.
Aurinia Pharmaceuticals Inc. dans le cadre de son financement par actions par voie de prise ferme de 191,7 M$ US qui a fait suite à son étude clinique de phase 3 visant le lupus néphrétique.
Citoxlab, entreprise de recherche contractuelle (CRO) non clinique privée, lors de sa vente, au coût de 448 M€, à Charles River Laboratories International, Inc. (NYSE : CRL), société spécialisée dans divers services de laboratoire précliniques et cliniques pour les industries pharmaceutique et biotechnologique ainsi que le secteur des appareils médicaux.
Wildflower Brands Inc. (CSE : SUN, OTC : WLDFF), société intégrée axée sur la santé et le mieux-être, relativement à son acquisition pour 45 M$ CA de City Cannabis Corp., important détaillant de cannabis titulaire de permis en Colombie-Britannique.
The Supreme Cannabis Company, Inc., société de portefeuille englobant des entreprises, des marques et des produits de cannabis distincts, cotée à la Bourse de Toronto et à la Bourse de Francfort et active sur le marché non réglementé, dans le cadre de son acquisition pour 20 M$ CA de Truverra Inc., société fermée de production de cannabis servant les marchés du cannabis canadien et international par l’intermédiaire de ses filiales en propriété exclusive, Canadian Clinical Cannabinoids Inc. et Truverra (Europe) B.V. Par suite de la transaction, City Cannabis est devenu le seul détaillant de cannabis britanno-colombien coté en bourse.
Elanco Animal Health Incorporated (NYSE : ELAN), société de produits de soins de santé pour animaux, lors de son acquisition pour 78,5 M$ de Prevtec Microbia Inc., société en démarrage du secteur des biotechnologies spécialisées dans l’élaboration de vaccins aidant à prévenir les maladies d’origine bactérienne chez les animaux destinés à la consommation. L’acquisition visait notamment les stocks et les actifs en portefeuille.
Arbutus Biopharma Corporation dans le cadre de sa coentreprise de 37 M$ CA avec Roivant Sciences Ltd. visant à former Genevant Sciences.
CanniMed Therapeutics Inc. dans le cadre de sa défense contre une offre publique d’achat hostile d’Aurora Cannabis Inc. de 586 M$ CA et de la négociation d’une offre amicale modérée de 1,23 G$ CA en espèces et en actions.
Millennium Pharmaceuticals Inc. dans un appel visant à corriger des erreurs de droit dans l’affaire Teva Canada Limited v. Janssen Inc. et al. Cette action était nécessaire pour restaurer la validité des brevets de notre client et pour faire en sorte que le droit au Canada ne s’en trouve pas affaibli.
Eli Lilly Canada Inc., Eli Lilly and Company, Lilly Del Caribe Inc., Lilly S.A., Lilly S.A. et ICOS Corporation dans leur défense contre tous les fabricants de médicaments génériques dans plusieurs affaires de contrefaçon de brevet des produits CIALIS® et ADCIRCA® (tadalafil). Dans tous ces mandats, des allégations de contrefaçon de trois brevets ayant trait aux doses unitaires, aux formulations et aux procédés ont été formulées.
Hollyweed North Cannabis Inc. lors de la coordination et le dépôt de demandes d’enregistrement de nombreuses marques de commerce dans l’industrie du cannabis, notamment en collaboration avec des avocats locaux d’autres territoires pour protéger les marques, le tout dans un cadre réglementaire complexe.
Supreme Cannabis Company Inc. relativement à la stratégie de dépôt et de traitement de demandes et à la protection de marques d’un important membre de l’industrie du cannabis exerçant ses activités dans les secteurs médical et récréatif. Cette stratégie comprenait l’examen des nouveaux règlements et des répercussions sur l’image de marque.
Titan Medical Inc., société œuvrant à la conception, à l’élaboration et à la commercialisation d’un système de chirurgie robotique permettant des opérations minimalement invasives, lors de son appel public à l’épargne de 28,75 M$ US ainsi que dans le cadre de sa convention d’achat d’actions ordinaires d’un montant maximal de 35 M$ US.
Resverlogix Corp., entreprise de biotechnologie spécialisée dans les essais cliniques de phase avancée, lors de son placement privé de 6,6 M$ CA auprès de Shenzhen Hepalink Pharmaceutical Co. Ltd, de son placement privé de 15,1 M$ CA auprès de Shenzhen Hepalink et d’autres investisseurs ainsi que de son placement dans le public de 15,2 M$ CA.

Frontage Laboratories, lors de son acquisition de Nucro-Technics, société de recherche contractuelle ontarienne œuvrant dans le secteur pharmaceutique de même que dans les domaines des biotechnologies, des appareils médicaux et de la marijuana.
Elanco Animal Health (NYSE : ELAN), dans le cadre de quatre contrats visant le développement de technologies conclus avec EVAH Corp, société de biotechnologies.
Sansero Life Sciences Inc. et Rise Wellness, dans le cadre de leur fusion avec CannaGlobal pour former une nouvelle société de substances psychédéliques internationale.
Aurinia Pharmaceuticals Inc. (NASDAQ : AUPH) (TSX : AUP), société biopharmaceutique spécialisée dans les essais cliniques de phase avancée axée sur le développement de la voclosporine pour diverses indications, dans le cadre d’un appel public à l’épargne par voie de prise ferme de 200 M$ US.
Aurinia Pharmaceuticals Inc. dans le cadre de son financement par actions par voie de prise ferme de 191,7 M$ US qui a fait suite à son étude clinique de phase 3 visant le lupus néphrétique.
Citoxlab, entreprise de recherche contractuelle (CRO) non clinique privée, lors de sa vente, au coût de 448 M€, à Charles River Laboratories International, Inc. (NYSE : CRL), société spécialisée dans divers services de laboratoire précliniques et cliniques pour les industries pharmaceutique et biotechnologique ainsi que le secteur des appareils médicaux.
Wildflower Brands Inc. (CSE : SUN, OTC : WLDFF), société intégrée axée sur la santé et le mieux-être, relativement à son acquisition pour 45 M$ CA de City Cannabis Corp., important détaillant de cannabis titulaire de permis en Colombie-Britannique.
The Supreme Cannabis Company, Inc., société de portefeuille englobant des entreprises, des marques et des produits de cannabis distincts, cotée à la Bourse de Toronto et à la Bourse de Francfort et active sur le marché non réglementé, dans le cadre de son acquisition pour 20 M$ CA de Truverra Inc., société fermée de production de cannabis servant les marchés du cannabis canadien et international par l’intermédiaire de ses filiales en propriété exclusive, Canadian Clinical Cannabinoids Inc. et Truverra (Europe) B.V. Par suite de la transaction, City Cannabis est devenu le seul détaillant de cannabis britanno-colombien coté en bourse.
Elanco Animal Health Incorporated (NYSE : ELAN), société de produits de soins de santé pour animaux, lors de son acquisition pour 78,5 M$ de Prevtec Microbia Inc., société en démarrage du secteur des biotechnologies spécialisées dans l’élaboration de vaccins aidant à prévenir les maladies d’origine bactérienne chez les animaux destinés à la consommation. L’acquisition visait notamment les stocks et les actifs en portefeuille.
Arbutus Biopharma Corporation dans le cadre de sa coentreprise de 37 M$ CA avec Roivant Sciences Ltd. visant à former Genevant Sciences.
CanniMed Therapeutics Inc. dans le cadre de sa défense contre une offre publique d’achat hostile d’Aurora Cannabis Inc. de 586 M$ CA et de la négociation d’une offre amicale modérée de 1,23 G$ CA en espèces et en actions.
Millennium Pharmaceuticals Inc. dans un appel visant à corriger des erreurs de droit dans l’affaire Teva Canada Limited v. Janssen Inc. et al. Cette action était nécessaire pour restaurer la validité des brevets de notre client et pour faire en sorte que le droit au Canada ne s’en trouve pas affaibli.
Eli Lilly Canada Inc., Eli Lilly and Company, Lilly Del Caribe Inc., Lilly S.A., Lilly S.A. et ICOS Corporation dans leur défense contre tous les fabricants de médicaments génériques dans plusieurs affaires de contrefaçon de brevet des produits CIALIS® et ADCIRCA® (tadalafil). Dans tous ces mandats, des allégations de contrefaçon de trois brevets ayant trait aux doses unitaires, aux formulations et aux procédés ont été formulées.
Hollyweed North Cannabis Inc. lors de la coordination et le dépôt de demandes d’enregistrement de nombreuses marques de commerce dans l’industrie du cannabis, notamment en collaboration avec des avocats locaux d’autres territoires pour protéger les marques, le tout dans un cadre réglementaire complexe.
Supreme Cannabis Company Inc. relativement à la stratégie de dépôt et de traitement de demandes et à la protection de marques d’un important membre de l’industrie du cannabis exerçant ses activités dans les secteurs médical et récréatif. Cette stratégie comprenait l’examen des nouveaux règlements et des répercussions sur l’image de marque.
Titan Medical Inc., société œuvrant à la conception, à l’élaboration et à la commercialisation d’un système de chirurgie robotique permettant des opérations minimalement invasives, lors de son appel public à l’épargne de 28,75 M$ US ainsi que dans le cadre de sa convention d’achat d’actions ordinaires d’un montant maximal de 35 M$ US.
Resverlogix Corp., entreprise de biotechnologie spécialisée dans les essais cliniques de phase avancée, lors de son placement privé de 6,6 M$ CA auprès de Shenzhen Hepalink Pharmaceutical Co. Ltd, de son placement privé de 15,1 M$ CA auprès de Shenzhen Hepalink et d’autres investisseurs ainsi que de son placement dans le public de 15,2 M$ CA.