Les organisations du secteur caritatif du Canada doivent composer avec une multitude de lois fédérales et provinciales qui ne cessent d’évoluer. Elles gagnent à faire appel au groupe Organismes de bienfaisance et sans but lucratif de BLG, classé dans la catégorie 1 du répertoire Chambers Canada depuis neuf années consécutives et reconnu partout au pays pour sa connaissance poussée du contexte réglementaire complexe du secteur.
Le groupe est codirigé par Ryma Nasrallah et Katherine Carre, deux avocates parmi les plus engagées de la sphère caritative canadienne; Ryma a présidé la Section du droit des organismes de bienfaisance et à but non lucratif de l’Association du Barreau canadien, tandis que Katherine dirige actuellement celle de l’Association du Barreau de l’Ontario.
Nous sommes au fait aussi bien des réalités opérationnelles des organisations de ce domaine que du cadre juridique qui entoure ces dernières. Nos clients du Canada et d’ailleurs comptent sur la profonde connaissance sectorielle et l’expertise transfrontalière de notre équipe bilingue pour mener à bien leurs activités en toute conformité. Issus de tous les rayons de la sphère caritative, notamment ceux de la santé et de l’éducation, ils vont des clubs sociaux, associations commerciales, fondations et organisations communautaires aux hôpitaux, universités et collèges.
Ce que nous pouvons faire pour les organismes de bienfaisance et sans but lucratif
En tant que cabinet multiservice, nous sommes en mesure de simplifier les choses pour ces organismes – des questions liées à leur création, à leur gouvernance, à leur conformité réglementaire et à leurs initiatives stratégiques jusqu’aux complexités des litiges auxquels ils pourraient faire face – et de les aider à mener à bien leurs activités. Plus précisément, le droit des sociétés, le droit commercial, le droit fiscal, le droit du travail et de l’emploi, la propriété intellectuelle, les transactions immobilières et la conformité réglementaire n’ont plus de secret pour nous.
Nos services tournent aussi bien autour de la constitution et de l’organisation d’une société et de l’obtention et du maintien du statut d’organisme de bienfaisance que de la réorganisation et de la restructuration, des fusions, des partenariats et des intégrations. Ils s’étendent aussi à ce qui a trait à la gouvernance, soit l’orientation du conseil et l’élaboration de ses lignes directrices, la formation des administrateurs, la conformité réglementaire, et l’évaluation et la gestion des risques. Nous offrons également nos conseils pour tout ce qui touche l’achat et la location de biens immobiliers, l’analyse d’entreprise, la planification stratégique, l’image de marque, l’octroi de permis et la planification et la mise en œuvre d’intégrations.
Nous aidons aussi à la structuration de dons, à la recherche de financement et de subventions, à la production de recettes, à la conformité en matière de collecte de fonds et à la création d’une fondation.
Bon nombre de nos juristes siègent au conseil d’administration et à des comités d’organismes caritatifs, notamment pour offrir leur avis éclairé en fait de gouvernance, ou encore occupent des postes de direction au sein d’associations et sont donc bien au fait de l’évolution du secteur. L’engagement du cabinet envers la collectivité va même au-delà de la pratique du droit : il a aussi donné lieu à la création de la Fondation BLG, qui soutient annuellement des dizaines d’organismes de bienfaisance de partout au pays.
