Que ce soit dans les hôpitaux, en clinique ou sur le terrain, les vétérinaires font face à un large éventail de défis d’ordre juridique, réglementaire, commercial et éthique dans l’exercice de leur profession. Riches d’une grande connaissance du monde des soins aux animaux, petits et gros, les avocats et avocates d’expérience de BLG sont parfaitement placés pour répondre à leurs besoins.
Nous sommes le seul cabinet juridique national à proposer des services spécialisés au secteur vétérinaire, notamment aux pratiques axées sur les animaux de compagnie et d’élevage. Notre équipe conseille divers professionnels, entre autres des vétérinaires travaillant auprès du bétail dans les Prairies, sur des questions relatives au régime réglementaire d’organismes comme l’Ordre des vétérinaires de l’Ontario, ainsi que sur des dossiers touchant les fautes professionnelles, les plaintes et les mesures disciplinaires.
Notre champ d’action
Nous soutenons nos clients dans les sphères suivantes :
- Achat et vente d’une clinique
- Location de matériel
- Droit du travail, dont les enjeux liés aux contrats de travail et aux congédiements injustifiés
- Stratégies de gestion des risques
- Gouvernance d’une clinique, notamment les conventions d’actionnaires et de société
- Mise en œuvre de stratégies efficaces pour traiter les plaintes à un ordre professionnel et les mesures disciplinaires
- Fiscalité et planification financière et successorale
- Conformité réglementaire
- Gouvernance d’entreprise
- Litiges concernant les cliniques vétérinaires
Autorités, organisations et législation
Nous aidons nos clients à s’y retrouver dans le paysage professionnel et réglementaire actuel et à comprendre les attentes et les recommandations de l’Association canadienne des médecins vétérinaires, de l’Ontario Veterinary Medical Association et de l’Ordre des vétérinaires de l’Ontario, entre autres. Nous les conseillons également sur leurs obligations de conformité à la Loi sur les vétérinaires, à la Loi de 2024 sur les professionnels vétérinaires et à toute autre législation applicable.
