Dérivés

Le marché des produits dérivés étant d’envergure mondiale, il nécessite une équipe intégrée de professionnels pour qui la dimension internationale de ce marché n’a aucun secret.

BLG peut se targuer d’avoir l’une des pratiques en produits dérivés les plus importantes et les plus réputées en Amérique du Nord et de conseiller des clients dont les opérations sur les marchés des produits dérivés s’effectuent au Canada et dans le monde entier. Nous représentons également des clients devant les autorités de réglementation canadiennes.

Nous pouvons vous épauler concernant ce qui suit :

Montage d’instruments fondés sur des nouveaux produits dérivés
Élaboration et négociation des documents connexes
Conformité réglementaire
Pratiques de contrôle des garanties tripartites
Établissement des plateformes et des marchés pour les opérations sur dérivés

Notre équipe offre des conseils sur les exigences en matière de conformité et d’inscription que doivent respecter les acteurs du marché boursier, qu’ils soient acheteurs ou vendeurs, en plus de négocier avec eux des documents liés aux produits dérivés.

Nous siégeons au Comité consultatif de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario et conseillons l’organisme sur des questions relatives aux lois et aux politiques visant les produits dérivés ainsi que la réglementation de nouveaux produits. Nous sommes les seuls conseillers juridiques du groupe de travail sur les actifs cryptographiques de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières, qui s’emploie à tirer parti du cadre entourant le marché des produits dérivés de gré à gré pour accroître l’offre au détail d’actifs numériques. Nous sommes aussi les seuls conseillers juridiques du Comité des produits dérivés de l’Association canadienne du commerce des valeurs mobilières, qui nous a mandatés pour l’éclairer sur le projet de modernisation du règlement sur les produits dérivés et l’incidence qu’il a sur les courtiers.

Notre clientèle se compose d’un vaste éventail d’utilisateurs finaux de produits dérivés et de courtiers en produits financiers de cette nature :

Fonds d’investissement et gestionnaires d’actifs
Caisses de retraite
Institutions financières et compagnies d’assurance
Producteurs de marchandises, sociétés immobilières, sociétés de gestion des risques et autres sociétés utilisatrices finales
Courtiers en valeurs mobilières
Commissionnaires sur les marchés à terme
Intermédiaires du marché
Participants du marché des cryptomonnaies

BLG été nommé « Cabinet juridique canadien de l’année » par GlobalCapital dans la catégorie Réglementation à l’occasion de la remise des prix Americas Derivatives 2021. Depuis leur création en 2014, ces prix ont été remis à BLG chaque année.

Expérience

Mettre au point des produits dérivés de pointe pour des fonds de placement, dont les organismes de placement collectif alternatifs.
Conseiller des acteurs du marché des produits dérivés sur les questions de conformité aux nouvelles règles et réglementations mondiales régissant ce type de produits et sur l’élaboration de politiques en matière de conformité.
Obtenir toutes les dispenses nécessaires à l’égard de restrictions réglementaires pour que des produits d’investissement complexes fondés sur des produits dérivés puissent être offerts aux petits investisseurs au Canada.
Travailler en collaboration avec la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario pour modifier la loi entourant les actifs réaffectés en garantie par les fonds d’investissement à l’égard de leurs positions dérivées.
Obtenir les dispenses nécessaires pour permettre aux fonds communs de placement canadiens de conclure des swaps devant faire l’objet d’une compensation centrale par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) et l’Autorité européenne des marchés financiers.
Prêter assistance aux émetteurs de contrats sur différence en ce qui a trait aux placements de détail réalisés au Canada, notamment les dispenses de prospectus et les exigences en la matière.
Agir pour le compte d’un fournisseur britannique de contrats sur différence pour obtenir la première inscription à titre de courtier en contrats sur différence non résident au Canada.
Agir pour le compte de courtiers afin d’obtenir une nouvelle inscription à titre de courtier d’exercice restreint pour la négociation de blocs de contrats à terme et d’options sur une bourse de contrat désigné (designated contract market) supervisée par la CFTC.
Concevoir et négocier tous les contrats dérivés pour le compte du plus important conduit canadien de titrisation de prêts hypothécaires résidentiels et offrir des conseils connexes.
Agir pour le compte de producteurs de produits de base mondiaux afin d’établir des programmes de couverture.
Prêter main-forte aux clients en vue d’établir des plateformes d’opérations sur dérivés en ligne qui utilisent la technologie des chaînes de blocs.
Mettre sur pied des programmes de gestion des risques à l’intention des participants du marché, ce qui suppose notamment de préparer des pratiques optimales et des politiques pour leurs direction et conseil d’administration.
Traiter des questions complexes touchant les garanties avec des acteurs du marché canadien et mondial des produits dérivés.
Favoriser la tenue d’un dialogue constant avec les autorités canadiennes en valeurs mobilières au sujet des politiques touchant les nouveaux instruments dérivés.

Mettre au point des produits dérivés de pointe pour des fonds de placement, dont les organismes de placement collectif alternatifs.
Conseiller des acteurs du marché des produits dérivés sur les questions de conformité aux nouvelles règles et réglementations mondiales régissant ce type de produits et sur l’élaboration de politiques en matière de conformité.
Obtenir toutes les dispenses nécessaires à l’égard de restrictions réglementaires pour que des produits d’investissement complexes fondés sur des produits dérivés puissent être offerts aux petits investisseurs au Canada.
Travailler en collaboration avec la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario pour modifier la loi entourant les actifs réaffectés en garantie par les fonds d’investissement à l’égard de leurs positions dérivées.
Obtenir les dispenses nécessaires pour permettre aux fonds communs de placement canadiens de conclure des swaps devant faire l’objet d’une compensation centrale par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) et l’Autorité européenne des marchés financiers.
Prêter assistance aux émetteurs de contrats sur différence en ce qui a trait aux placements de détail réalisés au Canada, notamment les dispenses de prospectus et les exigences en la matière.
Agir pour le compte d’un fournisseur britannique de contrats sur différence pour obtenir la première inscription à titre de courtier en contrats sur différence non résident au Canada.
Agir pour le compte de courtiers afin d’obtenir une nouvelle inscription à titre de courtier d’exercice restreint pour la négociation de blocs de contrats à terme et d’options sur une bourse de contrat désigné (designated contract market) supervisée par la CFTC.
Concevoir et négocier tous les contrats dérivés pour le compte du plus important conduit canadien de titrisation de prêts hypothécaires résidentiels et offrir des conseils connexes.
Agir pour le compte de producteurs de produits de base mondiaux afin d’établir des programmes de couverture.
Prêter main-forte aux clients en vue d’établir des plateformes d’opérations sur dérivés en ligne qui utilisent la technologie des chaînes de blocs.
Mettre sur pied des programmes de gestion des risques à l’intention des participants du marché, ce qui suppose notamment de préparer des pratiques optimales et des politiques pour leurs direction et conseil d’administration.
Traiter des questions complexes touchant les garanties avec des acteurs du marché canadien et mondial des produits dérivés.
Favoriser la tenue d’un dialogue constant avec les autorités canadiennes en valeurs mobilières au sujet des politiques touchant les nouveaux instruments dérivés.