François L. Morin

Associé

Montréal
FMorin@blg.com
514.954.3129

François Morin axe sa pratique en droit fiscal pour toutes les questions touchant la gestion du patrimoine. En raison de ses mandats auprès des sociétés de fiducie et des particuliers bien nantis, il a acquis une expertise en ce qui a trait aux questions relatives à l’impôt sur le revenu, plus particulièrement la préservation du patrimoine et son transfert aux générations futures, notamment la planification entourant les fiducies familiales, les fiducies à l’étranger et les autres types de planification successorale, ainsi que la planification fiscale internationale.

François a représenté des clients devant les cours de l’impôt et les cours civiles. Il a également conseillé des clients relativement à l’impôt sur le revenu et aux taxes à la consommation (TPS et TVQ) dans le cadre d’opérations commerciales à l’échelle nationale et internationale.

François a siégé au Conseil de la société de BLG de 2008 à 2011. Il a également été membre du Comité consultatif régional sur la rémunération de 2001 à 2014 et membre du Comité de gesstion régional en 2007.

Expérience

  • A aidé au cours des dernières années des organismes de bienfaisance enregistrés et des particuliers fortunés à structurer, dans le domaine fiscal, des dons d'actifs importants.
  • A conseillé des organismes de bienfaisance enregistrés relativement aux aspects techniques et aux questions de communication avec les ministères du Revenu.
  • A collaboré, à la réorganisation d’une société de fiducie importante dont les bénéficiaires se trouvent aux États-Unis et au Royaume-Uni, ainsi qu’à l’analyse de l’interaction entre les lois fiscales canadiennes, américaines et britanniques.
  • A représenté de grandes entreprises et des particuliers devant les tribunaux relativement à diverses questions fiscales et devant les autorités gouvernementales, et aidé les clients dans le cadre du processus de divulgation volontaire.

À l'extérieur de BLG

Activités professionnelles

  • Administrateur, Daily Mail and General Trust Plc
  • Administrateur, sociétés de portefeuille canadiennes et étrangères
  • Membre, comités de retraite de sociétés ouvertes et fermées
  • Membre, Society of Trust and Estate Practitioners (STEP) de Londres
  • Membre, Conseil de planification financière et successorale de Montréal
  • Membre, Association de planification fiscale et financière du Québec
  • Membre, Association canadienne d'études fiscales
  • Membre, Association fiscale internationale
  • Membre du conseil exécutif, division de Montréal, Society of Trust and Estate Practitioners (STEP) de Londres

Activités communautaires

  • Administrateur, Fondation du Dr Julien
  • Président du conseil, Centre de recherche de l'Hôpital Douglas (hôpital pour soins psychiatriques)
  • Administrateur de la Fondation de l'Hôpital Douglas
  • Administrateur et secrétaire du Prix du Duc d'Édimbourg au Canada (division du Québec), organisme de bienfaisance venant en aide aux jeunes
  • Administrateur, Bibliothèque Fraser-Hickson
  • Administrateur, Fondations Edmond de Rothschild
  • Administrateur, Fondation du Centre universitaire de santé McGill
  • Marguillier, paroisse St-Léon de Westmount
  • Administrateur, Club universitaire de Montréal
  • Membre, Comité des dons planifiés de la Fondation de l'Institut de cardiologie de Montréal
  • Administrateur, Fondation Borden Ladner Gervais
  • Gouverneur, Les Amis de la Montagne

Prix et marques de reconnaissance

  • Reconnu dans le numéro 2021 (et depuis 2010) de la publication The Best Lawyers in Canada® (Droit fiscal, Fiducies et successions).
  • Reconnu dans le numéro 2020, 2018 (et depuis 2013) de la publication Canadian Legal Lexpert® Directory (Planification successorale et planification fiscale des particuliers).

Admission au Barreau et formation

  • Québec, 1988
  • LLB, Université de Montréal, 1986