Énergie renouvelable

L’énergie renouvelable crée des ponts essentiels entre le passé et l’avenir. Dans ce secteur, la demande grandissante des clients et l’évolution constante des technologies et des politiques gouvernementales font en sorte que les changements s’opèrent rapidement.

Pour répondre aux exigences complexes du paysage énergétique actuel, faites appel à BLG, le cabinet juridique de référence au Canada : notre équipe chevronnée et attentive comprend bien les initiatives en matière d’énergie renouvelable, notamment les attentes des organismes de réglementation, des actionnaires, des consommateurs et des collectivités.

Toujours prêts pour la prochaine étape, nos avocats et avocates spécialisés ont contribué aux projets d’énergie les plus importants et innovants au Canada et dans le monde entier.

Nous offrons des conseils axés sur les affaires et privilégions une approche collaborative de la prestation des services juridiques; à l’avant-garde du secteur, nous avons pris part à plusieurs projets hydroélectriques d’envergure partout au pays. En outre, nous conseillons régulièrement des gouvernements et des organisations autochtones relativement à des projets d’énergie renouvelable, et mettons en contact des clients avec des partenaires des Premières Nations.

Nous sommes également au fait des grandes tendances qui forgent l’avenir de l’énergie renouvelable, des enjeux ESG à l’économie verte, en passant par les technologies propres et les ressources énergétiques distribuées.

Nos clients comptent sur notre équipe nationale de juristes spécialisés en énergie renouvelable pour les aider quant aux aspects suivants :

Expansion, conversion et modernisation d’installations énergétiques existantes
Réglementation de l’énergie
Financement et refinancement de projets d’énergie renouvelable
Initiatives de compensation carbone et de carboneutralité
Propriété intellectuelle liée aux technologies propres
Achat et vente d’actifs liés aux énergies renouvelables
Accès aux mesures incitatives et aux programmes de financement gouvernementaux
Planification de l’utilisation des sols
Réglementation en matière d’environnement
Projets d’énergie des communautés autochtones et partenariats connexes
Litiges liés à des projets d’énergie propre (y compris les appels)
Coentreprises, rachats et projets d’entreprises essaimées liés à l’énergie verte

Que vous œuvriez dans le domaine de l’énergie solaire, éolienne, hydroélectrique, géothermique, marémotrice ou tirée de la biomasse, ou encore du biocarburant, de la valorisation énergétique des déchets, des énergies renouvelables intelligentes, des ressources énergétiques distribuées ou de l’énergie de quartier, nous vous apportons un soutien stratégique et opérationnel opportun qui vous aidera à obtenir des résultats avantageux.

Expérience

US Clean Energy, dans le cadre de son acquisition d’Eneon ES, important fournisseur nord-américain de systèmes de stockage de l’énergie dans des batteries.
BC Hydro, pour ce qui touche : diverses questions liées à l’approvisionnement, à l’élaboration et à la négociation de contrats, à l’immobilier et à d’autres aspects commerciaux dans le cadre du projet d’énergie propre du site C d’une valeur de 10 G$; la conception, la construction, le financement partiel et la remise en état pour le projet de remplacement de la centrale John Hart à Campbell River, en Colombie-Britannique.
Le ministère de l’Infrastructure de l’Alberta, relativement à son premier contrat d’approvisionnement en hélioélectricité représentant jusqu’à 135 000 MWh d’énergie solaire par année pour une durée de 20 ans.
EPCOR Utilities Inc., relativement à une centrale solaire électrique et au stockage dans des batteries sur les lieux d’une de ses usines de traitement des eaux de la River Valley, à Edmonton.
Conseiller juridique de Shell Canada et de son fournisseur nord-américain d’énergie solaire Silicon Ranch, en ce qui concerne un parc solaire de 58 mégawatts adjacent à la raffinerie et aux usines chimiques de Shell situées à Scotford, près d’Edmonton.
La Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE), dans le cadre des processus de demande de propositions liés aux programmes d’approvisionnement de grands projets d’énergie renouvelable AGER I et AGER II, du Programme des tarifs préférentiels d’électricité pour le secteur industriel, du programme de valorisation énergétique des déchets et de l’Initiative de négociation de contrats de production d’énergie hydroélectrique.
Polaris Infrastructure Inc., en ce qui concerne : un financement par emprunt de 27 M$ US accordé à sa société de portefeuille aux Îles Vierges britanniques par un fonds mondial axé sur le crédit géré par Brookfield Asset Management Inc., dans le cadre de projets d’usine hydroélectrique au fil de l’eau au Pérou. la restructuration de facilités de crédit de Generación Andina S.A.C. d’une valeur de 55 M$ US adossées à deux projets hydroélectriques au Pérou.
Grand Bend Wind Limited Partnership, l’emprunteur, dans le cadre d’un financement de 342 M$ lié à un projet de ferme éolienne de 100 MW en Ontario, en association avec deux Premières Nations.
Qulliq Energy Corporation, le service public d’électricité qui dessert le territoire du Nunavut, quant à son Programme pour les producteurs d’électricité indépendants et à son Programme pour les producteurs d’électricité commerciaux et institutionnels.
La province de la Nouvelle-Écosse, relativement à son approvisionnement en énergie marémotrice.
Hydro Ottawa, concernant un placement privé d’obligations vertes d’une valeur de 290,5 M$ pour Chaudière Financial L.P.
La First Nations Power Authority of Saskatchewan, relativement à son entente avec SaskPower concernant des projets d’énergie solaire et de gaz de torchère.
Spirit Pine Energy Corporation, relativement à sa réorganisation et à sa vente à Enel Green Power Canada Inc., qui a permis à Spirit Pine, à Enel et à des Premières Nations de devenir copropriétaires d’un parc éolien de 185 MW.
Northland Power, pour ce qui touche : le parc éolien Jardin d’Éole d’une puissance de 127,5 MW situé au Québec; un financement de 576 M$ relatif à 13 projets solaires d’une capacité combinée de 130 MW situés en Ontario; l’établissement d’une facilité de crédit-relais de 465 M$ en vue de faire l’acquisition d’Energia de Boyacá SA E.S.P., service public colombien de transport d’électricité de sources diversifiées. Éoliennes Mont-Louis S.E.C. (filiale de Northland Power), relativement à un financement pour la construction d’un parc éolien de 101 MW au Québec.
McLean's Mountain Wind Farm Limited Partnership, l’emprunteur, quant à un financement de 135 M$ relatif à un projet de parc éolien de 60 MW en Ontario réalisé en partenariat avec les Premières Nations du United Chiefs and Councils of Mnidoo Mnising Tribal Council.
Capstone Infrastructure, dans le cadre du financement de trois projets en Ontario et au Québec, à savoir les parcs éoliens Goulais (25 MW) et Skyway 8 (9,5 MW) en Ontario et le parc éolien de Saint-Philémon (24 MW) au Québec.
La province de Terre-Neuve-et-Labrador, concernant un financement de 7,9 G$ relatif à deux phases d’un des projets du Bas-Churchill, la centrale hydroélectrique de Muskrat Falls d’une capacité de 824 MW (immobilisations de transport du Labrador et ligne de transport Labrador-Terre-Neuve).
La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers, le prêteur principal, relativement à : un financement par emprunt à terme de 70 M$ en lien avec un projet de parc éolien de Lamèque Wind Power LP d’une capacité nominale de 45 MW situé au Nouveau-Brunswick. un financement de deux projets de centrales solaires au sol de 9,3 MW en Ontario.
Thorold CoGen LP, relativement à un financement par titres de premier rang de 521,5 M$ et à un financement de rang inférieur pour la construction d’une centrale de cogénération de 265 MW.
Le Fonds de solidarité FTQ, conjointement avec les Fonds régionaux, dans le cadre de son investissement de 70 M$ CA dans EBI, une entreprise québécoise de gestion des déchets et de production d’énergie renouvelable.
Cielo Waste Solutions Corp., dans le cadre de la conclusion d’un contrat d’achat de la propriété intellectuelle de 1888711 Alberta Ltd. relative à des outils technologiques utilisés pour la transformation de déchets en carburant.
Conseiller juridique de promoteurs internationaux, relativement à tous les aspects du cycle de vie de projets d’énergie solaire, notamment pour ce qui touche l’immobilier, les approbations réglementaires, les évaluations environnementales, les finances et les questions d’affaires.

US Clean Energy, dans le cadre de son acquisition d’Eneon ES, important fournisseur nord-américain de systèmes de stockage de l’énergie dans des batteries.
BC Hydro, pour ce qui touche : diverses questions liées à l’approvisionnement, à l’élaboration et à la négociation de contrats, à l’immobilier et à d’autres aspects commerciaux dans le cadre du projet d’énergie propre du site C d’une valeur de 10 G$; la conception, la construction, le financement partiel et la remise en état pour le projet de remplacement de la centrale John Hart à Campbell River, en Colombie-Britannique.
Le ministère de l’Infrastructure de l’Alberta, relativement à son premier contrat d’approvisionnement en hélioélectricité représentant jusqu’à 135 000 MWh d’énergie solaire par année pour une durée de 20 ans.
EPCOR Utilities Inc., relativement à une centrale solaire électrique et au stockage dans des batteries sur les lieux d’une de ses usines de traitement des eaux de la River Valley, à Edmonton.
Conseiller juridique de Shell Canada et de son fournisseur nord-américain d’énergie solaire Silicon Ranch, en ce qui concerne un parc solaire de 58 mégawatts adjacent à la raffinerie et aux usines chimiques de Shell situées à Scotford, près d’Edmonton.
La Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE), dans le cadre des processus de demande de propositions liés aux programmes d’approvisionnement de grands projets d’énergie renouvelable AGER I et AGER II, du Programme des tarifs préférentiels d’électricité pour le secteur industriel, du programme de valorisation énergétique des déchets et de l’Initiative de négociation de contrats de production d’énergie hydroélectrique.
Polaris Infrastructure Inc., en ce qui concerne : un financement par emprunt de 27 M$ US accordé à sa société de portefeuille aux Îles Vierges britanniques par un fonds mondial axé sur le crédit géré par Brookfield Asset Management Inc., dans le cadre de projets d’usine hydroélectrique au fil de l’eau au Pérou. la restructuration de facilités de crédit de Generación Andina S.A.C. d’une valeur de 55 M$ US adossées à deux projets hydroélectriques au Pérou.
Grand Bend Wind Limited Partnership, l’emprunteur, dans le cadre d’un financement de 342 M$ lié à un projet de ferme éolienne de 100 MW en Ontario, en association avec deux Premières Nations.
Qulliq Energy Corporation, le service public d’électricité qui dessert le territoire du Nunavut, quant à son Programme pour les producteurs d’électricité indépendants et à son Programme pour les producteurs d’électricité commerciaux et institutionnels.
La province de la Nouvelle-Écosse, relativement à son approvisionnement en énergie marémotrice.
Hydro Ottawa, concernant un placement privé d’obligations vertes d’une valeur de 290,5 M$ pour Chaudière Financial L.P.
La First Nations Power Authority of Saskatchewan, relativement à son entente avec SaskPower concernant des projets d’énergie solaire et de gaz de torchère.
Spirit Pine Energy Corporation, relativement à sa réorganisation et à sa vente à Enel Green Power Canada Inc., qui a permis à Spirit Pine, à Enel et à des Premières Nations de devenir copropriétaires d’un parc éolien de 185 MW.
Northland Power, pour ce qui touche : le parc éolien Jardin d’Éole d’une puissance de 127,5 MW situé au Québec; un financement de 576 M$ relatif à 13 projets solaires d’une capacité combinée de 130 MW situés en Ontario; l’établissement d’une facilité de crédit-relais de 465 M$ en vue de faire l’acquisition d’Energia de Boyacá SA E.S.P., service public colombien de transport d’électricité de sources diversifiées. Éoliennes Mont-Louis S.E.C. (filiale de Northland Power), relativement à un financement pour la construction d’un parc éolien de 101 MW au Québec.
McLean's Mountain Wind Farm Limited Partnership, l’emprunteur, quant à un financement de 135 M$ relatif à un projet de parc éolien de 60 MW en Ontario réalisé en partenariat avec les Premières Nations du United Chiefs and Councils of Mnidoo Mnising Tribal Council.
Capstone Infrastructure, dans le cadre du financement de trois projets en Ontario et au Québec, à savoir les parcs éoliens Goulais (25 MW) et Skyway 8 (9,5 MW) en Ontario et le parc éolien de Saint-Philémon (24 MW) au Québec.
La province de Terre-Neuve-et-Labrador, concernant un financement de 7,9 G$ relatif à deux phases d’un des projets du Bas-Churchill, la centrale hydroélectrique de Muskrat Falls d’une capacité de 824 MW (immobilisations de transport du Labrador et ligne de transport Labrador-Terre-Neuve).
La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers, le prêteur principal, relativement à : un financement par emprunt à terme de 70 M$ en lien avec un projet de parc éolien de Lamèque Wind Power LP d’une capacité nominale de 45 MW situé au Nouveau-Brunswick. un financement de deux projets de centrales solaires au sol de 9,3 MW en Ontario.
Thorold CoGen LP, relativement à un financement par titres de premier rang de 521,5 M$ et à un financement de rang inférieur pour la construction d’une centrale de cogénération de 265 MW.
Le Fonds de solidarité FTQ, conjointement avec les Fonds régionaux, dans le cadre de son investissement de 70 M$ CA dans EBI, une entreprise québécoise de gestion des déchets et de production d’énergie renouvelable.
Cielo Waste Solutions Corp., dans le cadre de la conclusion d’un contrat d’achat de la propriété intellectuelle de 1888711 Alberta Ltd. relative à des outils technologiques utilisés pour la transformation de déchets en carburant.
Conseiller juridique de promoteurs internationaux, relativement à tous les aspects du cycle de vie de projets d’énergie solaire, notamment pour ce qui touche l’immobilier, les approbations réglementaires, les évaluations environnementales, les finances et les questions d’affaires.