Éducation

De par leur nature, les établissements d’enseignement recèlent de multiples facettes. C’est pourquoi il est primordial de pouvoir compter sur une équipe spécialisée de conseillers et d’avocats pouvant s’attaquer à des problèmes à la fois de longue date et émergents.

Étant l’un des plus grands groupes de pratique en droit de l’éducation au pays, notre compréhension des aspects techniques et pratiques de ce domaine du droit est inégalée. Nos champs d’expertise sont notamment les suivants :

  • Gouvernance
  • Relations de travail et emploi
  • Sécurité des écoles
  • Éducation de l’enfance en difficulté
  • Droits de la personne
  • TI et contrats de licence
  • Protection de la vie privée et accès à l’information
  • Fiscalité et gestion du risque
  • Construction et approvisionnement
  • Immobilier
  • Gestion de crise
  • Litige 

Nos avocats rédigent des articles et prononcent des conférences sur des questions qui touchent le droit de l’éducation. Nous contribuons également aux activités de l’Association canadienne pour une étude pratique de la loi dans le système éducatif (« ACEPLSE ») et de la section Droit de l’éducation de l’Association du Barreau canadien. En outre, nos professionnels participent à la gouvernance d’écoles, de conseils scolaires et d’autres établissements d’enseignement.

Notre groupe sectoriel Droit de l’éducation conseille des établissements d’enseignement partout au Canada, notamment des écoles privées et des écoles publiques (maternelle à la 12e année) ainsi que des collèges et des universités. Nous avons représenté des établissements d’enseignement devant les cours et les tribunaux administratifs.

Expérience

  • Conseiller juridique principal de plusieurs districts scolaires et écoles indépendantes
  • Soutien à des districts scolaires quant à l’acquisition et à la mise en valeur de multiples terrains pour des écoles
  • Prestation de conseils en conception et construction touchant de multiples écoles publiques en Alberta, selon le modèle partenariats public‑privé
  • Prestation de conseils quant à la mise sur pied d’un nouveau collège professionnel en Colombie-Britannique
  • Soutien d’un district scolaire quant à la conception et à la construction de deux nouvelles écoles, et exercice de droits d’action à cet égard
  • Soutien d’un district scolaire quant à la mise en place de multiples installations géothermiques
  • Conseiller juridique principal de divers districts scolaires de toute la Colombie-Britannique aux termes du programme d’enveloppe de bâtiment; nous avons réglé diverses réclamations portant sur des défauts de l’enveloppe du bâtiment et traité des recours connexes présentés par des écoles

Principaux contacts

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