Intelligence artificielle

À mesure que la technologie évolue, l’intelligence artificielle (IA) prend de plus en plus de place dans de nombreux aspects de notre société. Si les applications de l’IA ont fait beaucoup de chemin, des considérations et des enjeux juridiques restent à prendre en compte, notamment en ce qui concerne la conformité réglementaire, le risque de responsabilité, la vie privée et l'éthique.

Le groupe Intelligence artificielle de BLG possède une riche expérience pour vous aider à relever les défis et à saisir les occasions issues de l'apprentissage automatique et des technologies de traitement du langage naturel (TLN). Nous proposons des stratégies juridiques axées sur tous les aspects de vos activités, que vous soyez un développeur de technologie d'IA ou une entreprise établie qui envisage d'acquérir et de mettre en œuvre un logiciel d’IA.

Nous voyons à l’ensemble des aspects juridiques liés à l'écosystème de l'IA afin d'aider les entreprises tout au long de leur cycle de vie.

Nous aidons les entreprises technologiques à obtenir du financement, qu’il s’agisse de capital de risque, de financement privé ou de partenariats commerciaux. Nous fournissons également une gamme complète de conseils aux nouvelles sociétés d'IA, y compris pour ce qui touche la constitution, les options sur actions, les bons de souscription, la gouvernance d'entreprise, les conventions d'actionnaires unanimes et les contrats de travail.

Nous offrons également des conseils sur les questions contractuelles relatives à la technologie de l'IA, notamment :

  • les contrats de licence
  • les accords de développement et de collaboration
  • les accords relatifs au traitement des données et aux flux de données
  • les ententes de non-divulgation et de confidentialité
  • les contrats avec les clients et les modalités types

Nos clients se fient à notre groupe Brevets pour les épauler en ce qui concerne :

  • l’exploitation d’inventions technologiques
  • la rédaction et le dépôt de brevets au Canada, aux États-Unis et partout dans le monde
  • l’évaluation de méthodes mathématiques abstraites par rapport à l’IA intégrée
  • les lignes directrices visant les inventions mises en œuvre par l’IA, comme celles émanant de l’Office européen des brevets et du United States Patent and Trademark Office

Nous fournissons également des conseils et une assistance en matière de protection des données et de la vie privée pour ce qui touche :

  • les études d'impact sur la vie privée et les études d'impact algorithmique
  • la gouvernance des données
  • les enquêtes et investigations des organismes de réglementation en matière de protection de la vie privée
  • les atteintes à la vie privée et à la sécurité
  • le respect des lois sur la protection de la vie privée et des données dans le contexte de l'IA, y compris :
    • l'obtention d'un consentement valable
    • le repérage des pièges potentiels liés aux activités d’exploitation des données
    • les considérations relatives aux mesures de sécurité

Notre équipe spécialisée dans les marques de commerce fournit des conseils quant aux stratégies de marque visant les marques de commerce de produits d’IA de même qu’en ce qui a trait aux autorisations et aux enregistrements.

Nos conseils en matière d’IA sont destinés à divers secteurs :

  • les plateformes compatibles avec l’IA
  • les installations de chargement de flottes de véhicules électriques (VÉ)
  • les réseaux électroniques de villes intelligentes optimisées par l’IA
  • les miniréseaux électriques optimisés par l’IA

Notre équipe aide en outre ses clients à évaluer les droits des utilisateurs sur les données et à examiner l'applicabilité potentielle des exceptions au droit d'auteur aux fins de l’« utilisation équitable » et de la recherche au Canada.

Enfin, nous offrons des conseils quant à la responsabilité liée à l'intelligence artificielle et aux produits de fabrication numérique avancée. Nous conseillons régulièrement des clients qui sont partie à des litiges transfrontaliers ou qui ont besoin d’aide relativement à des questions de conformité dans le cadre d'opérations canadiennes.


Expérience

McKinsey & Company, dans le cadre de son accord d’investissement de capital de risque et de collaboration à l’occasion du tour de financement par actions de série B totalisant 200 M$ d’Element AI Inc., société qui crée des outils d’intelligence artificielle (IA) pour les entreprises.

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