Blue lines connecting small dots, forming a brain-like shape.

Artificial Intelligence (AI)

Porteuse de promesses, l’intelligence artificielle a le potentiel de fournir des solutions à une foule de problèmes, du cancer aux changements climatiques. Cependant, elle s’accompagne également de nombreux enjeux dignes d’œuvres de science-fiction, notamment les atteintes à la vie privée et aux droits de la personne, les cyberattaques et plus encore. Au Canada, 80 % des hauts dirigeants craignent que leur entreprise ne ferme ses portes s’ils ne sont pas en mesure de suivre la vague de l’IA. Cela s’ajoute au fait qu’il n’existe pas de norme internationale en matière de gouvernance, que les législateurs sont encore en mode rattrapage et que les litiges liés à l’IA se font de plus en plus courants.

Nous pouvons vous aider à :

  • Effectuer des évaluations des facteurs relatifs à la vie privée et des exercices de conformité pour gérer les risques liés à l’évolution constante de la législation canadienne en matière de protection des renseignements personnels et d’IA.
  • Rédiger des avis sur l’utilisation de systèmes d’IA dans le cadre de processus décisionnels.
  • Mettre en place une gouvernance des données éthique et des programmes de dépersonnalisation qui optimisent la valeur des données tout en respectant les règlements et ententes en vigueur.
  • Répondre aux demandes et enquêtes touchant la protection de la vie privée.
  • Gérer les atteintes à la cybersécurité.
  • Protéger et défendre votre PI liée à l’IA, y compris celle qui en est issue.
  • Évaluer les droits des utilisateurs sur les données et examiner l’applicabilité potentielle des exceptions au droit d’auteur aux fins de l’utilisation équitable et de la recherche au Canada.
  • Procéder au contrôle diligent d’entreprises œuvrant dans le domaine de l’IA lors d’opérations de fusion et acquisition.
  • Lancer une entreprise d’IA; nous pouvons vous fournir des conseils sur votre constitution, votre image de marque, vos marques de commerce, les options sur actions, les bons de souscription, la gouvernance d’entreprise, les conventions d’actionnaires unanimes et les contrats de travail.
  • Obtenir du financement, qu’il s’agisse de capital de risque, de financement privé ou de partenariats commerciaux.
  • Rédiger, négocier et défendre des contrats liés à des produits d’IA.
  • Vous défendre dans le cadre de litiges relatifs à l’IA, qu’il soit question de PI ou de responsabilité du fait du produit.

Nous vivons une période remplie d’incertitudes, mais prometteuse. Il est normal que vous vous interrogiez sur les incidences éthiques de l’utilisation de logiciels d’IA pour le recrutement de personnel, ou encore que vous vous demandiez à qui appartiennent les données générées par les véhicules autonomes utilisés dans le domaine minier, par exemple. Quelles que soient vos préoccupations, nous serons heureux de répondre à vos questions et d’apaiser vos craintes en tirant parti de notre expertise diversifiée.

Expérience

  • A conseillé des entreprises spécialisées dans les sciences de la vie et les appareils médicaux qui cherchent à déployer au Canada des produits basés sur l’IA (ex. : logiciels à titre d’instruments médicaux)
  • A conseillé un détaillant en ligne de premier plan sur l’utilisation de l’IA sur ses différentes plateformes commerciales
  • A conseillé un grand producteur agricole sur l’essai d’équipement agricole autonome et sur l’utilisation de l’IA
  • A représenté un grand groupe hôtelier sur l’utilisation et le déploiement de l’IA
  • Desjardins Capital et BDC Capital, quant à leur placement privé convertible dans LeddarTech Inc. lors de son regroupement avec Prospector Capital.
  • McKinsey & Company, dans le cadre d’un accord d’investissement de capital de risque et de collaboration à l’occasion du tour de financement par actions de série B totalisant 200 M$ d’Element AI Inc., société qui crée des outils d’intelligence artificielle pour les entreprises.
  • McKinsey & Company, en sa qualité d’actionnaire, dans le cadre de la vente d’Element AI Inc. à ServiceNow Inc., concepteur de logiciels de la Silicon Valley, pour un montant de 230 M$ US.
  • Craft Ventures, en tant qu’investisseur principal, relativement à un investissement de 15 M$ US dans le cadre du tour de financement par actions de série A de la plateforme de veille concurrentielle Klue Labs Inc.
  • Canacord Genuity Corp., à titre de placeur pour compte, dans le cadre du placement privé de 7,5 M$ en reçus de souscription de Goldspot Discoveries Inc., société de technologie et de placement ayant conçu des solutions d’intelligence artificielle pour l’exploration minière, relativement à l’acquisition par prise de contrôle inversée de Duckworth Capital Corp.
  • Inpixon Canada Inc., société d’analyse de données de géolocalisation en intérieur, lors de l’acquisition de Locality Systems Inc., société fermée spécialisée en solutions de localisation intelligente.
  • Les fonds négociés en bourse (FNB) Emerge ARK, dans le cadre de leur création et de leur lancement au Canada, dont le sous-conseiller est une société d’investissement américaine qui se spécialise dans les technologies perturbatrices, l’intelligence artificielle et la génomique.
  • Mila, relativement à des questions liées à la protection de la vie privée lors du développement et du déploiement d’une application de recherche des contacts au Canada pendant la pandémie de COVID-19.

Principaux contacts

Restez au courant

Abonnez-vous pour connaître nos points de vue sur les dernières évolutions du droit qui vous toucheront.
S’abonner