Technologies

Alors que le monde entier passe au numérique, les entreprises, quels que soient leur taille et le secteur dans lequel elles évoluent, ont besoin de comprendre et d’exploiter les défis et les possibilités liés aux technologies. Que vous fassiez partie des innovateurs en technologies ou des entreprises qui investissent dans des infrastructures numériques ‒ ou qui se sont rendu compte de la nécessité croissante d’y investir ‒ pour leurs activités, il est crucial de pouvoir compter sur une représentation et des conseils juridiques pratiques, innovants et rentables afin de ne pas se laisser dépasser dans un environnement qui évolue rapidement et de vous préparer à la prochaine étape.

Notre groupe national Technologies, composé d’avocats et d’agents de brevets issus de divers horizons et axés sur l’avenir qui travaillent en collaboration et maîtrisent le jargon du secteur, peut aider les concepteurs de technologies, les fournisseurs et les sociétés de diverses industries analogiques qui sont leurs clients à y voir plus clair sur le plan juridique et réglementaire.
Nous aidons un large éventail de clients à concevoir, à vendre ou à sélectionner des solutions technologiques ou encore à commercialiser des licences, parmi lesquels :

  • des conglomérats du Fortune 500
  • de grandes plateformes numériques mondiales
  • des sociétés et fonds axés sur les technologies émergentes
  • des fabricants et fournisseurs de technologies
  • des organismes de soins de santé
  • des institutions financières
  • des établissements d’enseignement
  • des institutions publiques et gouvernementales
  • des fournisseurs et détaillants
  • des producteurs d’énergie

Nous répondons à une très grande variété de besoins sur les plans juridique, réglementaire et de la représentation, qu’il s’agisse de fournir des conseils sur l’achat de technologies, la mobilisation de fonds ou encore l’atténuation des risques juridiques et réglementaires. Nous pouvons vous épauler à toutes les étapes du cycle de vie des technologies, notamment pour ce qui touche :

  • les ententes commerciales, comme les transactions concernant des technologies et des technologies de l’information, le développement de logiciels, les ententes de service et d’externalisation, la concession de licences de PI, les contrats d’approvisionnement, les ententes de confidentialité et les coentreprises
  • la fourniture de technologies et l’approvisionnement de systèmes
  • la protection de la propriété intellectuelle, notamment en ce qui concerne les brevets, les secrets commerciaux, les marques de commerce et les droits d’auteur
    la cybersécurité
  • le respect de la vie privée et la protection des données
  • les fusions et acquisitions, notamment les rachats par emprunt de capitaux propres, les dessaisissements et les opérations de restructuration
  • les questions visant les sociétés, notamment les conventions d’actionnaires, les régimes de rémunération des fondateurs et la gouvernance d’entreprise
  • la mobilisation de fonds et de capitaux, y compris les financements, le capital de risque, les capitaux propres et les premiers appels publics à l’épargne
  • les conseils relativement à la Loi canadienne anti-pourriel (LCAP)
  • les différends contractuels liés à des technologies
  • les mandats en matière de concurrence, d’antitrust et d’examen des investissements étrangers
  • les restructurations, les faillites et l’insolvabilité
  • la publicité et le marketing en matière de commerce numérique de même que les pratiques connexes
  • la responsabilité du fait du produit

Expérience

  • IFS, dans le cadre de son acquisition de Clevest Solutions Inc., chef de file en matière de gestion de la main-d’œuvre mobile et de déploiement de réseaux de pointe dans le secteur des services publics.
  • Amazon, relativement à plusieurs questions touchant le droit du travail et de l’emploi, la protection de la vie privée, les actions collectives et le droit de la concurrence.
  • Un des plus grands détaillants canadiens dans les domaines de l’alimentation et des médicaments concernant notamment son programme de fidélisation à points (y compris la création de l’infrastructure du système de points), son système automatisé en entrepôt et son partenariat avec une société américaine visant à offrir un service de livraison à domicile des commandes d’épicerie au moyen d’un site Web et d’une application mobile.
  • Une plateforme de médias sociaux mondiale, pour des conseils relatifs à des questions de concurrence ainsi que des conseils stratégiques en matière de réglementation.
  • Netflix, en fournissant des conseils détaillés en matière de réglementation sur tous les aspects des activités de la société au Canada, notamment la création de Netflix Canada et l’investissement de 500 M$ CA dans des productions canadiennes.
  • Bell Canada et ses sociétés affiliées, relativement à divers dossiers touchant des acquisitions, le droit du travail et de l’emploi, des contrats commerciaux, la protection de la vie privée, des questions litigieuses et la réglementation.
  • Lightspeed, plateforme de commerce électronique infonuagique implantée à Montréal, dans le cadre de ses trois acquisitions postérieures à son PAPE.
  • McKinsey & Company, dans le cadre de son accord d’investissement de capital de risque et de collaboration à l’occasion du tour de financement par actions de série B totalisant 200 M$ d’Element AI Inc., société qui crée des outils d’intelligence artificielle (IA) pour les entreprises.
  • Une grande société de paiement électronique chinoise, quant à l’analyse de travaux de conformité relativement à plusieurs de ses nouveaux modèles d’affaires évolutifs, à la création de ses deux entités canadiennes et à la demande d’autorisation connexe déposée auprès des autorités de réglementation canadiennes ainsi qu’à la structuration de ses nouveaux produits de paiement mondiaux qui pourraient être lancés au Canada.
  • Samsung, en ce qui concerne les aspects canadiens des enquêtes internationales sur la mémoire vive dynamique (mémoire DRAM) et des litiges relatifs aux dommages ainsi que de multiples mandats, notamment des mandats de représentation dans le cadre d’affaires visant des tubes cathodiques, des puces et des piles rechargeables au lithium-ion.
  • Le Toronto District School Board (soit 195 établissements d’enseignement et plus de 100 000 écoliers) relativement à la finalisation d’un contrat visant un logiciel devant servir de solution de service pour son système informatique central de façon à gérer les activités des établissements, des employés et des écoliers dans le cadre d’un arrangement d’une dizaine d’années comprenant son implantation.
  • QuintilesIMS (maintenant IQVIA), dans le cadre de son acquisition de l’entreprise néo-écossaise STI Technologies au coût de 170 M$ et relativement à l’application de son cadre juridique à des pratiques commerciales qui reposent sur des données médicales et laissent place à l’innovation et à l’évaluation des risques juridiques qui en découlent.

Principaux contacts

Restez au courant

Abonnez-vous pour connaître nos points de vue sur les dernières évolutions du droit qui vous toucheront.
S’abonner